سؤال حول حق الأستاد المتربص في الترشح وانتخاب المجلس العلمي

[Oscar]

'L'enseignant stagiaire n'a pas le droit de se porter candidat ni de voter pour les élections du comité scientifique. Par contre, il a le droit de voter pour le représentant des enseignants au conseil scientifique de la faculté

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[mohend]

المشاركة الأصلية كتبت بواسطة Oscar

'L'enseignant stagiaire n'a pas le droit de se porter candidat ni de voter pour les élections du comité scientifique. Par contre, il a le droit de voter pour le représentant des enseignants au conseil scientifique de la faculté

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Je vous en remercie beaucoup,Mr Oscar. Cependant je cherche les références (les textes de lois) qui stipulent ce cas. Si vous avez ces textes je vous serais très reconnaissant si vous me les donnez. merci d'avance.