Formation des intendants et sous intendants 1
FORMATION DES INTENDANTS ET SOUS INTENDANTS
1 - OBJECTIFS DES PROGRAMMES DE FORMATION ET
PRINCIPES GENERAUX CONCERNANT LE PLAN DE FORMATION
La réforme du système de formation du personnel d’intendance s’inscrit dans le cadre des réformes du système
éducatif. tout en innovant , elle doit respecter les objectifs et les programmes nationaux décrétés par les textes législatifs.
La logique de formation, à la différence de la logique d’enseignement, se caractérise par une organisation des programmes de formation en vue de son application immédiate, dans la mesure ou les effets de cette formation doivent se concrétiser à court terme, ce qui nécessite une relation indispensable à établir entre les différents partenaires: formateurs, stagiaires et établissement.
La logique de formation exige la mise en place préalable d’un contrat de formation avec les stagiaires qui doivent connaître à l’avance les objectifs et les compétences terminales à atteindre, ce qui permet de les impliquer dans le processus de formation.
Aussi sur le plan des stratégies qu’il convient de valoriser, l’accent sera mis sur les procédures qui garantissent la participation active des stagiaires sur la base de situations et problèmes qui les impliquent. De même, il est nécessaire de lier, d’intégrer les contenues théoriques à l’expérience pratique et de valoriser le travail en équipe et le partenariat.
L’objectif de la formation étant de réussir la professionnalisation, les contenus des programmes s’articulent autour des compétences à installer avec l’introduction du nouveau concept de capacité, afin de permettre aux futurs intendants d’être non seulement en mesure de mettre en application les acquis de la formation dés leur installation sur un poste de travail, mais également d’être capable de s’adapter en fonction de l’évolution du terrain ou de la réglementation.
2 - DECOUPAGE DE LA FORMATION
La durée de la formation retenue est d’une année scolaire, commençant à la date de rentrée du personnel administratif
(début septembre ) et se terminant à la date de sortie de ce dernier ( 15 juillet environ ).
Elle est découpée en unités, qui s’articulent autour:
De phases d’observation du terrain, d’analyse et d’action dans un établissement de la wilaya d’origine du stagiaire
(cf tableau A ).
De formation théorique et pratique au centre TNFPE (cf tableau A ).
De stages pratiques dans les différents types d’établissement.
De travail personnel des stagiaires
De conférence autour de thèmes liés â l’exercice de la profession.
Les unités de formation accompagnent le stagiaire dans son engagement progressif au service des missions, des activités et des taches qui rythment l’année scolaire.
2/1 - FORMATION DANS UN ETABLISSEMENT DU LIEU DE RESIDENCE
Dès la rentrée scolaire, le stagiaire sera affecté dans un établissement de la wilaya d’origine, proche de son lieu de résidence et auprès d’un intendant compétent, qui sera son « tuteur ». Le stagiaire affecté n’exerce pas de fonction en responsabilité..
Tl sera appelé â rejoindre cet établissement dès la reprise du personnel administratif pour une phase d’imprégnation et de suivi de la préparation et du déroulement de la rentrée scolaire pendant 04 semaines.
Tl rejoindra également cet établissement â chaque congé scolaire pendant la période de permanence de l’intendant « tuteur ».
En fonction des connaissances acquises, il peut participer aux différentes activités de l’équipe d’intendance.
Enfin, il rejoindra cet établissement après la fermeture du centre de formation ( TNFPE ), pour assister et participer â toutes les activités de l’intendance liées â la fin de l’année scolaire et aux mesures inhérentes â la fermeture de l’établissement.
Cette phase va permettre au stagiaire, dans un premier temps de s’imprégner de la réalité du terrain dans chacune de ses composantes, puis progressivement d’intégrer le pilotage du service d’intendance et de comprendre la notion du travail d’équipe. Cette phase a l’avantage d’associer d’autres personnels d’encadrement ( « les tuteurs » ) et contribue â une culture commune: croisement de regards et apports variés.
Le stagiaire doit â la fin de chaque cycle établir un compte rendu détaillé de toutes les activités auxquelles il aura participé avec ses
observations.
De son coté le « tuteur » devra donner une appréciation sur le comportement, l’implication et la motivation du stagiaire.
2/2 - FORMATION RESIDENTIELLE
A l’ouverture du centre de formation (TNFPE), les stagiaires sont regroupés pour l’application du programme de formation conçu pour les intendants et les sous intendants.
Les cours magistraux, dispensés par des formateurs compétents dans la matière concernée, doivent être suivis de travaux pratiques et de discussions.
Des situations complexes doivent être simulées afin de mobiliser chez les stagiaires toutes les capacités et toute la gamme du savoir professionnel.
Tl est également important durant les travaux pratiques de casser les mauvaises habitudes acquises par les stagiaires (intendants
recrutement interne).
2/3 STAGE PRATIQUE DANS UN ETABLISSEMENT D’APPLICATION
En plus de tous les exercices pratiques qui suivent les cours théoriques au centre TNFPE, les stagiaires doivent, une fois par semaine être répartis dans des établissements d’application suivant un programme établi et mettre en pratique les acquis.
La réalité du terrain va lui permettre d’apprendre â coordonner ses différentes activités et â comprendre que l’intendant n’est pas un individu chargé de différentes taches mais un responsable vivant en interaction, en communication avec l’ensemble de la communauté scolaire dont il est â l’écoute et â laquelle il doit répondre â tout moment, en fonction des moyens humains et financiers dont il dispose et en fonction de la spécificité de l’établissement.
Les travaux pratiques sont conçus en tant que prolongement pratique des cours, pour lesquels ils servent de support concret. Tls peuvent consister en l’exécution d’un exercice, en l’élaboration d’un rapport, un document qui couronne le travail.
Au cours de leur année de formation, tous les stagiaires doivent passer au moins 02 séances dans un établissement â internat ou â demi- pension et dans un technicum .De retour au centre, après chaque séance, les stagiaires doivent rapporter les observations et les remarques concernant leur stage pratique:Feed back.
Les observations et les remarques concernant les stages pratiques permettent aux formateurs en général et â ceux dispensent les cours
de gestion financière et matérielle en particulier de:
Suivre le déroulement des stages pratiques.
Commenter et faire partager â l’ensemble des stagiaires des situations particulières vécues par un petit groupe.
Corriger éventuellement des anomalies relevées sur le terrain (erreurs d’interprétations des textes, négligences…) ou trouver des solutions â un problème rencontré.
2/4 TRAVAIL PERSONNEL
Le parcours de formation est individualisé: il doit prendre en compte les acquis professionnels et une production personnalisée qui mettra en évidence les capacités d’analyse et la compétence. Le thème de cette production, présentée â la fin du cycle de la formation, laissée au choix de chaque stagiaire, doit être directement lié â son travail et peut résoudre une situation concrète vécue au cour de la formation ou imaginée, (grosses réparations, accidents scolaires, double paiement d’une facture…).
Dans un document de 05 â 06 pages, il exposera le thème et présentera l’action finale sur le plan technique, juridique, administratif et financier qu’il doit monter pour atteindre la solution.
2/5 CONFERENCES ET VISITES
Pour compléter la formation du stagiaire et comprendre son positionnement dans le système éducatif, financier et législatif, une série de conférences et de visites sont prévues 01 lundi après – midi par mois.
Les conférences:
Elles seront données par des intervenants dont les compétences et les connaissances ont un lien direct avec les futures attributions et les responsabilités des stagiaires. Tl s’agit:
Du Trésorier Principal
Du Contrôleur Financier
Du service des Domaines
Du service de la Protection Civile
Du service de la Tutelle de l’Tnspection Académique ou de la Direction de l’Education
De la Cour des Comptes
De l’Tnspection Générale des Finances
Du service d’hygiène et de santé APC
Les visites:
Les stagiaires peuvent être appelés â gérer un Technicum, ils doivent connaître les règles d’organisation et de
gestion des magasins des ateliers, aussi une visite de travail pilotée par le chef d’atelier, le chef des travaux et le magasinier doit être organisée au lycée Tbn Haytem, pour l’ensemble des stagiaires. L’accent doit être mis sur l’interaction des différents intervenants et les responsabilités des différents fonctionnaires â chaque étape.
3 - PROGRAMME, MATIERES ET HORAIRES
Le choix des matières â enseigner est dicté par la nécessité de couvrir toutes les activités et les attributions du stagiaire, de
permettre l’analyse de toute action, le développement du sens critique, l’esprit d’initiative et de faire obstacle â la bureaucratie, â la morosité et â l’inertie.
Tl y a lieu d’insister sur la nécessité des exercices pratiques au fur et â mesure du développement du cours de gestion financière. Cela oblige le stagiaire â s’impliquer dans le déroulement du cours et â comprendre le lien qui existe entre la législation financière d’une part et la nomenclature des différents registres et documents comptables d’autre part.
Les finances publiques permettent de comprendre que la législation financière scolaire découle de la législation financière nationale et qu’il y a lieu de l’appliquer dans toute sa rigueur.
L’intendant, chef de service et comptable public est responsable de ses actes dans l’exercice de ses fonctions, aussi le Droit civil, le Droit administratif et le Droit du Travail vont permettre de mettre en évidence les responsabilités et les différentes sanctions encourues en cas de manquement. Tl y a lieu de prendre des exemples concrets tout au long du déroulement des cours.
En cours de Gestion matérielle, hygiène et nutrition, des cas peuvent être rapportés par les stagiaires et faire l’objet de discussions
L’exploitation de l’expérience vécue doit permettre de construire une pratique professionnelle auprès des services.
1l est couramment admis que les conflits internes â l’établissement et les tensions, surviennent le plus souvent quand la
communication est strictement fonctionnelle, limitée â la transmission de l’ordre et quand les interactions entre les différents intervenants sont limités. C’est la raison pour laquelle le management, la communication et la psychologie sociale sont dispensés aussi bien aux intendants qu’aux sous intendants, car il est essentiel qu’un responsable de service, sache négocier avec chaque subordonné dans le cadre des objectifs généraux qui sont du ressort de son service.
En effet, l’homme d’aujourd’hui refuse de plus en plus l’étouffement de sa personnalité. 1l faut « compter » avec lui, prendre son avis, lui accorder, considération et dignité. L’intendant doit avoir un grand sens, une grande pratique de l’art de la communication, de la relation. 1l doit associer â son travail ses collaborateurs.
1nformatique:
A l’ère des technologies de l’information et de la documentation, l’ordinateur est devenu l’assistant incontournable de gestion: il permet â l’intendant de disposer de tableaux de bord de gestion qui lui épargnent de travail lassant de collationnement pour réaliser des synthèses, des états, des tableaux destinés aux différents organes de contrôle
.L’enseignement de l’informatique doit être adapté aux besoins du service d’intendance et être axé essentiellement sur la pratique.
Durée de la formation:
La durée de la formation résidentielle est de 28 semaines dont 27 de formation et une dernière d’évaluation et d’examination du travail personnel.
La semaine ouvrable de 05 jours comprend , 04jours ( de 07heureschacun ) en résidentiel au centre et 01 jour de stage pratique dans un établissement scolaire.
Les tableaux ci- après renseignent sur:
A - L’articulation des différentes phases de formation
B - Les matières, les horaires et coefficients pour le intendants
A . Articulation des différentes phases de formation -
MOIS
EP T
OCT
NOV
DEC
JANV
FEV
MARS
AVR
MAI
JUIN
JUL
SEMAINES
1
2
3
4
1
2
3
4
1
2
3
4
1
2
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4
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2
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3
4
1
2
3
4
1
2
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3
4
1
2
ETABLISSEMENT DE LA WILAYA D’ORIGINE
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CENTRE DE FORMAT1ON
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V A C A N C E S
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V A C A
C E S
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V A C A N C E S
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ETABL1SSEME NT
D ‘APPLICATION
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B - MAT1ERE , HORA1RE et COEFF1C1ENT -
N°
MATIERES
INTENDANTS
Coefficients
Observations
Horaire hebdomadaire Horaire
Annuel
I II III IV V VI VII
VIII IX
X
Gestion Financière
Gestion Matérielle et Nutrition
Finances Publiques
Législation Scolaire et Archives
Droit Administratif
Droit civil
Droit du Travail
Management et communication
Informatique
Psychologie- sociale et Relations
3
3
2
1
1
1
1
1
1
1
1 Semest. / 2
1 Semest. / 2
TOTAL 15+1
(comportement)
Remarque: Les cours de droit ( administratif, civil et de travail ) assurés par un même encadreur, dans un même espace horaire, seront dispensés selon une
répartition annuelle en relation avec le contenu des programmes.
Les cours de management, de communication et de psychologie sociale et relation, seront dispensés 01 semestre en alternance.
4 - EVALUATION DES STAGIAIRES
4/1 - OBJECTIFS DE L’EVALUATION
Déterminer le degré de maîtrise des savoirs et des compétences acquises au fur et â mesure du déroulement de la formation.
Aider le stagiaire â s’auto évaluer et â se situer parmi ses camarades de promotion.
Permettre aux formateurs de faire une évaluation collective et savoir si les objectifs projetés sont atteints pour permettre une progression ou éventuellement revenir sur des points mal assimilés et y apporter les correctifs nécessaires.
Permettre â long terme d’évaluer l’impact de la formation et de savoir si elle répond aux objectifs qui lui ont été assignés au départ: avoir des intendants compétents et capables de gérer un établissement.
4/2 – EVALUATION PERMANENTE
Les différents procédés de contrôle retenus sont les tests d’évaluation, les devoirs surveillés et les travaux pratiques:
tests comportant des exercices pratiques après chaque thème des différentes matières.
Evaluation des stages pratiques:
Le stagiaire doit tenir un cahier de stage sur lequel seront consignés, un rapport concernant le déroulement de la séance et ses éventuels
observations et questionnements.
A l’issue de l’étude de chaque thème, ce cahier sera visé par l’intendant de l’établissement d’application qui est appelé â évaluer le travail de chaque stagiaire sur des fiches de liaison â remettre au centre de formation (1NFPE ).
4/3 – EVALUATION SEMESTRIELLE ET FINALE
1. Evaluation des cours au centre
A la fin de chaque semestre, en période bloquée, sera organisé un examen comportant des devoirs surveillés pour chaque matière.
Les dates de déroulement doivent être portées â la connaissance des stagiaires et arrêtées en conseil des professeurs. 1ls se déroulent dans les conditions d’un
examen.
2. Comportement
L’appréciation du comportement général du stagiaire tiendra compte des critères suivants:
Assiduité
Ponctualité
Sens des relations humaines et professionnelles
Esprit d’initiative
Sens des responsabilités
Participation aux cours
Tenue.
Cette appréciation se traduira par une note chiffrée attribuée par l’ensemble des professeurs â la fin de chaque semestre. Cette note sur 20, affectée d’un coefficient (1) entre dans le calcul de la moyenne générale.
3. Résultats semestriels
A la fin de chaque semestre, sera calculée la moyenne générale â partir:
1) Des résultats des devoirs surveillés
2) De la moyenne des notes obtenues aux différents tests de contrôle continu.
3) Des notes de stage
4) De la note de comportement.
La moyenne générale finale, calculée â partir de la moyenne obtenue au premier et deuxième trimestre et de la note du travail personnel, permettra le classement des stagiaires.
5 - RECOMMANDATIONS
Pour atteindre les objectifs assignés â une année de formation des intendants, L’institut doit remplir les obligations suivantes:
5/1 – Chaque stagiaire doit recevoir un exemplaire du programme. Pour en faire un partenaire actif et motivé, dans chaque matière, le professeur,
lors du premier contact doit présenter et discuter du contenu du programme, de méthodologie de la formation et de la durée de chaque séquence de cette formation.
5/2 – L’Tnstitut doit être doté de tous les registres, documents et imprimés utilisés dans les services d’intendance, en quantité suffisante, pour permettre les travaux pratiques.
5/3 – Pour permettre aux stagiaires de se constituer un fond documentaire, il est nécessaire de mettre â la disposition des professeurs formateurs ,les moyens de reproduction.
5/4 – Choix des formateurs:
Pour les cours théoriques, la formation étant essentiellement pratique ,les formateurs devront faire partie du secteur de l’Education Nationale
(Tntendants, Chefs d’établissement, T..E.
Pour les matière théoriques nécessitant une certaine spécialisation, on fera appel â des encadreurs spécialisés et appartenant autant que possible â l’administration scolaire.
Pour les stages pratiques: Les encadreurs sont tout désignés ( Tntendants ), mais la motivation doit être le critère de base. Choisir le profil qui répond le mieux aux objectifs (Expérience professionnelle, sens du travail en équipe, disponibilité ).
Le choix, devra prendre en compte, l’avis de l’T.E.F de la spécialité et de la circonscription.
5/5 Choix des établissements de stage
Pour l’établissement d’origine, proche géographiquement du lieu de résidence du stagiaire pour éviter les longs déplacements ( frais, temps…) Pour les établissements d’application, proches de l’Tnstitut ou se déroule les cours et géré par un intendant chevronné, compétent, ayant le sens des
responsabilités, motivé et qui soit en mesure d’aider le stagiaire dans son cheminement d’apprentissage de la profession.
Formation Théorique
I GESTION FINANCIERE
OBJECTIFS:
1) Déterminer des moyens financiers mis â la disposition de la collectivité scolaire pour remplir sa mission d’enseignement et d’éducation.
2) Connaître l’organisation administrative et financière d’un établissement scolaire et pouvoir délimiter les responsabilités de chaque service.
3) Assimiler, maîtriser et mettre en pratique des techniques de gestion financière et comptable dans le respect de la réglementation en vigueur.
N°
Thèmes
Eléments essentiels
Capacité
Compétence
Activités – méthodes - moyens
Evaluation
1
1.1
1.2
1.2.1
1.2.2
1.2.3
LES ETABLTS-
-SEMENTS PUBLTCS D’ENSET-
-GNEMENT
Cadre juridique.
- Différents types d’établissements d’enseignement
- Création.
- Statut.
Organisation Administrative.
Le chef d’établissement
- attributions administrative et pédagogique
- l’ordonnateur
- nomination installation
Le sous directeur des études ou le Conseiller d’Education
- Attributions financières
L’Intendant
- Attribution:Chef de service
Comptable publique
- Nomination - installation
Différencier les établissements. Connaître leur mode de fonctionnement et leurs spécificités
Connaître les modes de structure des institutions
Savoir situer les responsabilités dans les différents actes administratifs
// Ordonnance 76.35du 1604/76
Décrets 76.70 - 76.71 et 76.76
du 16/04/76
Loi 90.21
Loi 90.21
Renseignements â donner lors d’une inspection.
(Arrêté de création
n° national d’immatriculatio,n°mé canographique n° justiciable,
n° de comptes…)
Définir le statut d’un établissement d‘enseignement
Citez le rôle et les attributions de l’équipe collégiale
1.2.4
1.2.5
1.2.6
1.3 - Agrément –suppléance
Le Sous Intendant et l’adjoint des services économiques
Attributions et résponsabilités
Les conseils d’orientation et de gestion
- Composition et attributions
- La section permanente
- Le conseil de coordination administrative.
Les conseils pédagogiques
- Le conseil d’enseignement
- Le conseil de classe
- Le conseil de discipline
- Organisation financière
Le budget: besoins des établissements
Les sources de financement Les règles de la comptabilité publique (loi 90I21) L’ordonnateur: ses attributions en recettes et en dépenses
Le comptable: Attributions en recettes et en dépenses
La conservation des documents comptables et des
Responsable deniers et responsable matière
Responsable de la tenue des écritures
comptables et
des situations périodiques
II
II
II
II
Etre en mesure de concilier les fonctions de chef de service et de comptable dans le respect de la réglementation financière Agit sous la responsabilité du
chef d’établissement
(Loi90I21).
Périodicité des réunions
Rôle
Décisions exécutoires et avis
Généralités
Citez les différents conseils en précisant leur composition et leur attribution
déterminer
les paramètres
d ‘évaluation des besoins de l’établissement
Classement et préservation de tous registres et documents justifiant une dépense de façon â pouvoir répondre â tout moment â n’importe quel contrôle.
Citez les différents contrôles auxquels est soumis
1.4
1.4.1
1.4.2
1.4.3
2
2.1
2.2 pièces justificatives ; Les magasins
- Les contrôles
Contrôle â priori
Organes et phases de contrôle
Contrôle â posteriori
- Tutelle
- Trésorerie
- Cour de comptes
Contrôles inopinés
Tnspection générale des finances
Tnspections d’éducation Cour des comptes et autres organismes de contrôle…
Généralités
Définition
Principes
Besoins et ressources des établissements d’enseignement
- Subvention de l’Etat
- Ressources propres
- Subventions exceptionnelles et supplémentaires
I
Comprendre l’importance du budget
Pouvoir l’estimer correctement pour répondre aux besoins réels de l’établissement conformément
aux lois et
règlements
Art 61 Loi 9O/21
Sur pièces:Tutelle Wilaya, Ministère,Trésorerie…II
Documents et situations financières
Le compte financier
Le compte financier:délai d‘envoi, les injonctions ,les retard, et les sanctionsI
OrdI95I2Odu 17/O7/95 Art 6-14-
27-6O-61I
- l’intendant
I
Citez les principes fondamentaux du budget en recette et en dépense en précisant leur spécialité
I
2.3
2.3.1
2.3.2
2.3.3
2.4
2.4.1
2.4.2
2.4.3 LE
BUDGET Contexture
Les recettes
- Subventions de l’Etat
- Prévision des ressources propres
- Les crédits évaluatifs
- Les crédits provisionnelles
Les dépenses
- Les dépenses de fonctionnement
- Les dépenses obligatoires
- Les crédits évaluatifs
- Les crédits limitatifs
- Les dépenses d’équipement
- Les dépenses des grosses réparation
- La spécialité des crédits
- Les modîfîcatîons budgétaîres
- Les crédits supplémentaires
- Les crédits additifs
- Les crédits évaluatifs
(alimentation)
- Les transferts de crédits
Elaboration du budget
Attributions de l’ordonnateur
Attrîbutîons e l’întendant
Eléments de référence
- Tnstructions ministérielles
- Cartes scolaires pedagIet admn
- Etat des élèves présents au 1er
octI
I
//
//
Adapter les connaissances â l’établissement en fonction de son type, de son implantation et de ses besoins spécifiquesI
Etude du document budgétaire
Couverture des charges ordinaires
Fixées par décision spéciale
-
Compulsion des divers documents nécessaires â la confection du budgetI
Elaboration d’un projet de budget avec les données d’un établissement avec internat ou demi- pension
Méthodes d’élaboration des différents transferts de crédits
Délimitation des attributions conformément â la loi 9O/21
Citez les éléments e référence pour établir un budget
Citez les différentes étapes d’approbation d’un budget
2.5
3
3.1
3.2.
3.2.1
3.2.2
3.3
3.3.1
EXECUTION
DU BUDGET - Situation des élèves boursiers
- Etats des logements de fonction
- Etat du parc automobile
- Budget précédent
- Résultats de l’exercice précédent
- Caractéristiques propres â l’établissement
Approbation du budget
- Rapport du chef d’établissement
- Rôle du chef d’établissement
- Rôle des conseils d’orientation et de gestion et d’éducation et de gestion
Rôle de la Tutelle
Dispositions générales
- Délais d’exécution du budget
- Durée de l’exercice
- Date limite des engagements
Les actes d‘exécution du budget
Les actes d’admînîstratîon
- L’ordonnateur
Les actes de gestion
- Le comptable
Tenue des écritures et livres de comptabilité
- Suivie des opérations en deniers et
en matières
I
Les principes budgétaires
Les mouvements de fond et les mouvements des élèves doivent être suivis régulièrement I
ICitez les actes administratifs
Citez les actes de gestion
Citez les registres de comptabilité en précisant leur utilité
3.3.2
4
4.1
4.1.1
4.1.2
4.2
4.2.1
LES RECETTES - Balance en fin de journée
Les sommiers
Recettes et dépenses
Les comptes ouverts
- Comptes ouvert au trésor et â divers
- Registre des droits constatés sur les familles
- Fichier des bourses
- Feuilles de fournisseurs
- Feuilles de consommation journalière
- Divers fichiers d’entrée et sortes du matériel, de la papeterie et divers
- Registre d’inventaire général
Dispositions communes â toutes les recettesI
Les décisions administratives
- Actes donnant naissance aux recettes
Constatation et mise en recouvrement des recettes
- Prise en charge des titres de
perception
I
Etre en mesure de suivre les phases dans les écritures comptables
I
I
Présentation des registres et étude de leur contexture
I
I
Les différents titre de perception
et leur prise en charge dans les registres I
Citez les phases de la recette en précisant le rôle de l’ordonnateur et celui du comptable
IElaboration de différents cas d’espèce de quittances (imputation et ventilation)
ILa tenue des registres sans surcharge, sans rature et utilisation optimale de toutes les lignes
Exercices d‘écriture comptable
Décisions admn
4.2.2
4.2.3
4.2.4
4.2.5
4.2.6
4.2.7
4.2.8 - Liquidation de la recette
Recouvrements des recettes
Modes de recouvrement
Le livre â souche ou quittancier
- Contexture
- Tenue
- Arrêts
Le sommier des recettes
- Contexture
- Tenue (imputations et ventilations)I
- Arrêts périodiques
Le registre des comptes ouverts au trésor et à divers
- Contexture (partie double)
- Tenue
Le reclassement des recettes
- Annotations et rectifications
Les poursuites
- Responsabilité de l’intendant dans le recouvrement des créances
La radiation des créances irrécouvrables
- Conditions
I
I
I
I
Pouvoir prendre en charge les divers titres de perception I
- Espèces – CCP – Trésor
I
Ouverture – Cotation – Paraphe.
Fin de journée – fin de mois –
fin de trimestre
Report des quittances Balance entre constatation et recouvrement
Sur le quittancier
Sur le sommier des recettes Sur le compte ouvert au trésor Sur le compte hors budget prise en charge
liquidation recouvrement
Signification des non- valeurs
Conditions d‘attribution des bourses
Citez les taux
4.2.9
4.3
4.3.1
4I3I1I1
4I3I1I2
4.3.2
4I3I2I1
4I3I2I2
4I3I2I3
4I3I2I4
4.3.3 - Modalités
Les non – valeurs
- Définition
- Les remises réglementaires
( remises d’ordre)
- Les créances irrécouvrables
Les excédents de versement
Trop perçu sans objet
Trop perçu â affecter ultérieurement pour l’exercice et pour l’exercice suivant.
Dispositions particulières aux différentes catégories de recettes
Recettes sur le trésor
- Les boursesI
- Les subventions de fonctionnement
Ressources propres
- Pension (registre des droits
constatés sur les familles )I
- Restauration
- Recettes sur les familles
- Recettes sur divers et en nature
I I
I
Suivi des présences et constatation sur le compte ouvert au trésor et â divers
I
I
Trop perçu â reverser Trop perçu â affecter par anticipation
Trop perçu â classer
provisoirement en SHB
Tenue du fichier
Tmputation des bourses d’internat et DP
// // AER
// // 1er équipement
Ventilation Services communs Alimentation Enseignement technique
Circulaires ministérielle arrêtant les taux de reversement par catégorie de personnel
Personnel admis â la table commune
et hôtes de passage
Frais de correspondance – Dégradations Linge de maison Loyers – Charges – Vente de produits
Prise en charge après décision administrative
I Conditions
‘admission â la table commue
Citez les paragraphes composant les recettes sur divers
I
O6/O7/96
5.2.3
5I2I3I1
5I2I3I2
5.3
5.3.1
5.3.2
5.3.3
5.3.4
5.3.5
5.4
5.4.1 - L’état des élèves présent en fin
de mois
- Les billets d’entrée et de sorties
Constatation des droits pour frais Scolaires
Réglcmcntatîon dcs fraîs scolaîrcs
Le registre des droits constatés
Les bourses
Généralités
Les bourses nationales
Constatation et liquidation des bourses
Les bourses de wilaya
Les remises de principe
Participation de l’état aux frais de pension
Recouvrement des frais scolaires
I
I
Avantage â bien tenir le registre des droits constatés
I La division du trimestre
La règle du paiement d’avance
Contexture (partie double) Subdivision par catégorie Arrêts trimestrielle Récapitulation ( trimestrielle et annuelle)
Le mode d’attribution
La conversion, le transfert et la suppressionI
Les taux alloués
Tenue du fichier de bourses
Les bourses avec effet rétroactif
Définition, taux et liquidationI Situation qui ne concerne que
les élèves boursiers
Report des quittances sur le registre
Recouvrement de la subvention pour bourses
Comptabilisation des sommes reçues avant ouverture de pourcentages pour la remise e principe
Etablir un état de liquidation de bourse et de remise de principe
Exercices sur le registre des droits constatés sur les familles
I
Calcul de la non valeur
Exercice sur les différents cas qui peuvent se présenter et
calcul de la remise
d’ordre
5.4.2
5.5
5.6
5.6.1
5.6.2
6
6.1
6.2
6.2.1 sur les familles
Mode de recouvrement
Le recouvrement des bourses
Lcs rcmîscs d’ordrcs
- Conditions d’obtention d’une remise d’ordre
- Les remises d’ordre remboursables
- Les remises d’ordre non remboursables
- Les non-valeurs: définitionI
L’arrêt du registre des droits constatés
Les arrêts trimestrielles
La récapitulation annuelle
- Dispositions générales
Définition
Agir en tant que gestionnaire pour évaluer les besoins de l’établissement,
Savoir appliquer la réglementation
Connaître les limites de cette autonomie l’exercice
Sommes â valoir sur l’exercice suivant
Les créances
Les lettres de rappel et les poursuites
Etat de liquidation des bourses
Billet entrée et sortie Pièces justificatives Demande de remise d’ordre
Les reports sur le registre des comptes ouverts au trésor et â divers
Les opération d’ordre des bourses
Les visas et l’ordonnateur
Exécution du budget
Respect e la nomenclature budgétaire
Respect des crédits ouverts
Acte administratif au moyen duquel l’établissement va contracter une dette Visa du CE:Ordonnateur
Visa de l’Tnt:Contrôleur des dépenses engagées (Art 58 Loi 9O-21)
- Décisions unilatérales de l’autorité de Tutelle
- Décisions proposées par la
collégialité
(conseil d’administration, conseils d’enseignement, directeur des
Exercice sur le registre
Conditions d’émission d’un bon de
commande ou d’un
ordre de service sous la responsabilité du chef d’établissement
Elaboration des fiches d’engagement
Tenue des feuilles de fournisseursI
I
Remplir un mandat
6.2.1.1
6.2.1.2
6.2.1.3
6.2.2
6.2.3
6.2.4
LES DEPENSES Autonomie financière
Les O4 phases de la dépense
I. L’engagement
Les pouvoirs de décision
1I La Tutelle (décision et arrêtes)
2I Les ordonnateurs (ordres de service, bons de commande…)
Réccptîon dcs travaux ct scrvîccs
1. Lcs bons dc lîvraîson
2I La prise en charge
La comptabilté des engagements
Tenue des fiches d’engagement
Avantages
I. La liquidation
Défînîtîon
Préparation des documents de paiement
Pièces justificatives de la
dépense
II. L’Ordonnancement
- Apposition des visas et signatures réglementaires
- Qualité de l’ordonnateur sous la
responsabilité de l’ordonnateur
Réceptionner la marchandise sous la responsabilité de l’ordonnateur
Tenir le fiches d’engagement sous la responsabilité de l’ordonnateur
IPréparer les pièces de dépense et déterminer les
montants â payer sous la responsabilité de l’ordonnateur
Agir en qualité de comptable public sous le contrôle du
Assurer les fonctions de conseiller technique
IEtre en mesure de juger de l’opportunité de la dépense En sa qualité d’adjoint au chef
d’établissemen t,
l’intendant doit veiller â la régularité des engagements
Pouvoir déterminer â tout moment les disponibilités de crédit
Pouvoir juger de la conformité des pièces études…)
- Décisions conseillées par l’intendant en sa qualité de technicien et comptables publicI
- Tnventaire des marchandises livrées
- Affectation dans les magasins ou les services
- Les prises en charge
Acte administratif qui consiste â déterminer les sommes exactes â payer
- Registre des fournisseurs
- Etats de liquidation
- Fiches de bourses
- Registre de traitements
- Les factures (forme)
- Les mémoires
- Le mandat de paiement
- La facture commune â plusieurs mandat
- Le mandat â plusieurs factures
Acte qui consiste â payer une somme d’argent pour s’acquitter d’une obligation
Art36-47-48 - loi9O-21
Définir les conséquence d’une
Remplir un chèque, les différents avis de virement et les bordereaux d’accompagne-
ment
I
6.2.4.1
6.2.4.2
6.2.4.3
6.2.4.4
6.3
6.4
III. Lc paîcmcnt
Définition
La rcsponsabîlîté du comptablc Responsabilité personnelle et pécuniaire
La réquîsîtîon
Cas ou l’intendant défère â la réquisition
Cas ou l’intendant peut refuser de déférer â la réquisition
Lcs modcs dc paîcmcnt
Le carnet de CCP Le carnet Trésor
Lcs créancîcrs
Classcmcnt dcs dépcnscs
Numérotation des mandats admis en dépense
Le sommier des dépenses Ministère des
finance
Capable de juger de la conformité de l’opération avec la loi
Tenir les documents comptables propres et sans ratures Savoir que la
signature et le visa l’ordonnateur précèdent obligatoiremen t la paiement
Etre responsable des deniers publics et respecter les règles de la comptabilité publique
Juger de la disponibilité des crédits De l’imputation budgétaire Des visas de contrôle
Connaissance de la loi et de la
réglementation en vigueur mauvaise gestion
Se référer aux disposition de la loi
9O-2
Virement trésor vers les comptes CCP, les comptes bancaires et autres
Les paiements en espèces par voie de régit ou par autorisation du trésor
Le paiement par procuration
Le cheque global
Personne morale(société,
association…)
Personne civile(particuliers) Héritier et ayant droit
En double exemplaire et par année civile, par articles et chapitre L’arrêt périodique des écritures en chiffres et en lettres
Par articles et ventilation par
paragraphes
Modifications sur le mandat, le sommier et les bordereaux
Visas de contrôle du comptable et de l’ordonnateur
Définir les articles et les paragraphes
Etablissement d’une feuille de consommation journalière
6.5
7
7.1
7.2
La Ouverture des bordereaux des
mandat acquittés
Classement par année civile
Changement d’imputation d’un mandat
La nomenclature budgétaire
Dispositions particulières aux différents articles de dépense de fonctionnement
Lcs achats au comptant par avanccs dc caîssc
La comptabilité matière
- Feuilles de consommation journalières
- Les fiches de stock
- Concordance avec les pièces justificatives de dépense
Connaissance des imputations budgétaires
I
L’ordre et le classement sont
deux qualités
essentielles pour une bonne gestion
Savoir â quel article correspond chaque dépense des chapitres 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28
et 29 en déterminant l’objet de la dépense et la spécificité des imputation budgétaires
Avances ATL ,magasinier, Alimentation
IPrise en charge et suivi des dépenses
Bordereaux des achats au comptant
Mandat de paiement
Les visas
Présentation et commentaire de la contexture
Lecture et étude de:
- Arrêté du 21/O7/87
- Loi 9OI3Odu O1/12/9O portant loi domaniale notamment l’art 32
Description des registres
Art 54-55-57 du décret 91-455
du 25/11/91
Tenue
a) du registre d’inventaire général b) du registre de bibliothèque
c) du registre
d’inventaire permanent
d) du registre du matériel fongible
Tnterroger le stagiaire sur l’ouverture du droit au travail
Citer les documents
8
8.1
8.1.1
8.1.2
8.2
8.2.1 comptabîlîté matîèrc
LES DEPENSES DE PERSONNEL
Les Tnventaires
- Défînîtîon
- Le registre d’inventaire
- Les fiches d’inventaire
- Le report des numéros sur: a) Les objets inventoriés b) Les factures
- Les prises en charge
- Les aliénations
- La réforme
Actes administratifs engageant les dépenses de personnel
Créatîon d’cmploî
1I Chaires et heures d’enseignement
2I Postes budgétaires
Nomination, affectation et mutation
1I L’Tnstallation
2I Les contrats
Liquidation des traitements et
Pouvoir suivre et contrôler â tout moment les entrées et sorties des biens consommables
Maîtrise du patrimoine mobilier Art 56 du décret 91-455 du
23/11/91
Autorités impliqués dans les différents actes
Carte scolaire administrative Carte scolaire pédagogique Les déclaration â la sécurité sociale
Enumération de tous les documents constitutifs du dossier comptableI
- Les pièces produites par l’administration
- Les pièces produites par le fonctionnaire constitutifs du
dossier comptable
I
Calcul de traitement concernant différentes catégories de fonctionnaire
Devoir insister sur le coté pratique
Citez les différentes indemnités, les taux et les bénéficiaires
8.2.2
8.2.2.1
8.2.2.2 indemnités
Lc dossîcr comptablc
- Carrîèrc
- Situation comptable
- Situation familiale
- Divers
Les éléments constitutifs du traitement
- Le traitement
- Les indemnités
Lc traîtcmcnt dc basc
- L ‘échelle indiciaire
- Le point indiciaire
Les indemnités attachées au traitement
1) Tndemnités d’expérience professionnelleI
2) Bonification aux membre de
l’ALN et OCFLN
3) Tndemnités complémentaire de revenu
4) Tndemnités d’expérience pédagogique
5) Tndemnités de suggestion spéciales
6) Tndemnités de zone géographique
7) Tndemnités spécifique de poste (sud et grand sud )I
Pouvoir calculer le traitement d’un fonctionnaire quel que soit
sa catégorie, sa
situation administrative
Les barèmes des traitements et indemnités en vigueurI L’imputation budgétaireI
IDécret 85IO3 du O5/O1/85et
88I25O du 3O/12/88
Règle de décompte par trentième
Différentes indemnités selon les zones
Définir les différents indemnités selon les corps auxquels elles sont attribuées
Concerne le personnel qui exerce dans le grand sud
Exercices pratiques en fonction des différents cas
Calcul des heures supplémentaire
Calcul des heures de suppléance
8I2I23
8.3
8.4 8) Tndemnités d’amélioration
des performance pédagogiquesI
9) Tndemnités d’amélioration des performances de gestionI
10) Tndemnités de performance
et d’amélioration des prestationsII
11) Tndemnités forfaitaire e service permanentI
12) Tndemnité de travail postéI
13) Tndemnités de nuisance
14) Tndemnités de risque et d’astreinte
15) Tndemnités mensuelles de logement
16) Prime de rendement
17) Prime de première installation
Les indemnités à caractère familiale
1I L’al******** familiale
2I Tndemnité de situation e famille
3I Salaire unique
4I Majoration TFR
5I Al******** de scolarité
6I Tndemnité pour salaire unique(UPSU)
Les heures supplémentaires
Autorisation
Liquidation et familiale
I
Adapter les calculs en fonction des différentes revalorisation du point indiciaire
Procéder â la liquidation des différentes
Les pièces comptables ouvrant droit au bénéfice des AF
Fiche familiale, Acte de mariage, certificat de scolarité, Décisions d’attribution délivrées par la DE pour les
frères et sœurs, pour les enfants
recueillis et pour les femmes dont le conjoint n’est pas salariéI
Décret 84I296 du 13/1O/84
// 86I62 du O1/O4/86
// 88I172 du 2O/O9/88
Approbation du RGF et fixation du nombre d’heures â attribuer
â des enseignants déterminésI Modalités de calcul des HS
Notion du service hebdomadaire
Calculer les retenues obligatoires
renseigner une page du registre
Procéder â l’ouverture d’un registre en début d’exercice
8.5
8.5.1
8.5.2
8I5I3
5I5I4
5I5I5
8.6
8.7 Lcs hcurcs dc vacatîon
Autorisation
Liquidation
Les retenues
La sécurîté socîalc
1. Part ouvrîèrc
Calcul dcs cotîsatîons
Taux
2. Part patronalc Assiette des cotisations Taux
Impôt sur lc rcvcnu IRG
Assiettes imposable
Versement forfaitaire
(VF)
Taux
Eléments du salaires soumis â VF
La Mutuelle
Taux
Cotîsatîon facultatîvc
La tenue des registres des traitements
Ouverture
Suivi des cartes scolaires
Ordonnancements des traitements
I indemnités
Maîtrise des taux et des montants pour les différents bénéficiaires
Savoir appliquer la réglementation en fonction des différents cas
II
Maîtrise de la réglementation d‘attribution et
Règle de décompte des retenues obligatoires et facultatives OrdI95IO1du 21/O1/95
Décret 96I326 du O1/1O/96
- Sur salaire
- Sur indemnités et primes
- Sur heures de vacation
- Sur rappels
OrdI95 du 3O/12/95
Confection de pièces annexes
Taux fixées par la Mutuelle
Les retenues exceptionnelles
Les registre doivent être bien renseignés
Toutes les informations concernant les modifications de salaires doivent être portées
- Net â payer
- Utilisation des folios
Exercice de calcul d’un rappel de promotion avec retenues
8.8
8.9
8.10
9
9.1 et indemnités
Paiements des traitements et indemnités
Imputatîons budgétaîrc par chapîtrc
Les rappels sur traitements
Rappcls dc promotîon
Régularisations de situation
Lcs états pérîodîqucs
Fîn dc moîs
Fîn dc trîmcstrc
Fin d ‘exercice
La déconccntratîon dcs traîtcmcnts ct îndcmnîtés
Rôlc dc l ‘établîsscmcnt
Rôle de la DE
I Savoir
Déterminer les éléments du salaire imposables
Maîtrise des principes de calcul des rappels Maîtrise du circuit de liquidation
des heures supplémentaire s et des heures de vacation
Capable de calculer le montant des différentes retenus - Etat des sommes perçues
- Différents barèmes
- Nouvelles décisions
- Les relevés globaux
- Le compte de gestion
- PV ‘installation
- Fiches de liaison
- Etats modificatifs
- Prise en charge
Citer la définition des SHB
Tnterrogation sur la comptabilité des SHB
Exercices en recettes et en dépenses Quittances
Sommiers
Registres SHB Mandat
Arrêt du registre
9.2
9.3
9.3.1
9.3.2
9.3.3
9.4
9.5
10
10.1
10.1.1
Lcs Scrvîccs hors budgct
Définition
Recettes et dépenses non prévue au budget
Nature
Sommes reçues â rembourser
Sommes reçues pour le compte des élèves
Prîncîpcs fondamcntaux
Règle impérative
Règle comptable
Caractères communs généraux
Nomenclature
Compte 511
Compte 512
Compte 513
Dispositions particulière â chaque compte
La déchéance quadriénale
L’apurement
Maîtrise suivi et apurement
Respect du calendrier et des échéances pour préserver les droits du fonctionnaire
- Présentation du registre
- Correspondance des comptes en recettes et en dépenses
- Toute ouverture nouvelle d’un compte est soumise â l’autorisation du Ministère
- La comptabilité de ces
services s’intègre dans la comptabilité de l’établissement
- La recette précède la dépense
- Reconduction des soldes dégagés au 31/12
Arrêt de la caisse avec des données
Elaboration d’un compte financier
10.1.2
10.1.3
10.1.4
L’arrêt dcs écrîturcs
L’arrêt des écritures
- Mise à jour des écritures comptables
Les arrêts des écritures comptables
- Vérification des concordances
La caîssc journalîèrc
- Les situations mensuelles
- Les situations trimestrielles
Lc comptc fînancîcr
- Le compte administratif
- Le compte de gestion
- Les pièces annexes
- Mutation d’intendant en cour d’année
Doit veiller â la tenue régulière de tous les registres comptables
L’intendant doit maîtriser la
réglementation comptable et financière des SHB
Tl doit suivre les opérations et procéder â
Jour- mois- Trimestre
Situation mensuelle de la caisse
Les crédits disponible
Décret 96-56 du 22/O1/96 fixant les dispositions relatives â la reddition des comptes â la cour des comptes
l’apurement
des comptes
Etre en mesure de réunir les données de tous les documents pour dresser un bilan financier
II - Gcstîon Matérîcllc
OBJECTIFS: Apprendre â l’intendant nouvellement affecté dans un établissement â faire un constat général, afin de classer les priorités et prendre les initiatives qui lui paraissent les plus urgentes, dans l’intérêt de l’action éducative.
N°
Thèmcs
Elémcnts Esscntîcls
Capacîtés
Compétcnccs
Actîvîtés Méthodcs
Moycns
Evaluatîon
1
Prise en charge
D’u n établissement
Etablissement nouveau
Etablissement ancien
- Visite de l’établissement
- Premières mesures
- Passations de service
- Consignes
- Analyser
- Recenser
- Déceler
- Classer
Conscient de sa responsabilité de prise en charge d’un établissement, l’intendant doit être en mesure de faire rapidement une synthèse pour déceler les insuffisances qui nécessitent les premières mesures, en attendant les améliorations futures
- Constat général
- Tnventaire visuel
- Audit- Premières projections
- Opérations â
réaliser durant les premiers jours opérations de
vérification et de rapprochement des inventairesI
- Organisation où réorganisation des services
- PV de passations.
- Classer d’une façon rigoureuse les étapes â suivre lors d’une prise en charge d’un établissement
- Rédiger un PV de
passation de service
- Rédiger un rapport sur les réserves relevées lors d’une passation
OBJECTIFS: Le but de la tenue de l’inventaire est double, il est d’abord une justification des dépenses effectuées et un élément de contrôle pour la conservation,
l’entretien et l’utilisation rationnelle des biens de l’Etablissement l’intendant doit tenir sous la responsabilité du Chef de l’Etablissement, une comptabilité des inventaires rigoureuse et efficace
La bonne gestion des Tnventaires permet de mettre tous les moyens adéquats â la disposition de la collectivité scolaire
N° Thèmcs Elémcnts Esscntîcls Capacîtés Compétcnccs Actîvîtés Méthodcs
Moycns Duréc Evaluatîons
2
2.1
2.2
2.3
LES INVENTAIRES
Lcs objcctîfs L’utilité L’importance
Les Responsabilités
Le sommier de consistance de l’établissement
l’învcntaîrc général Constitution de l’inventaire général (matériel, mobilier)
- Gestion
- Fonctionnement
- Document comptables â tenir
Classification interne â l’éducation Nationale
Invcntaîrc dc la Bîblîothèquc
- Organisation
-Maîtrise des textes
- Suivi des opérations
- Contrôle
- l’Tntendant doit être capable d’organiser les services de gestion des inventaires ( général et permanent) et d’assurer le suivi et l’utilisation rationnelle des biens de l’Etablissement.
- Références: Loi 9O/21 du
15/O8/9O 32 Loi 9O/3O du
1/12/9O décret 91/455 du
23/11/91
- arrêté du Ministère des Finances du 21/O7/87, JIOI N° 53/87
- Circulaire du Ministère de
l’Economie N° 889 du
31/12/92
- Circulaire du Ministère de l’Education N° 143 du
3O/O7/97
- Définition des objets inventoriables - Entrées - Sorties - transfert - Admission â la réforme - Tdentification des objets - Opérations de recollement- Responsabilités Générales et par secteur
- Tnventaire de la
bibliothèques: Gestion - Fonctionnement et Responsabilités
Citer les différentes étapes de l’opération de constitution de l’inventaire général d’un Etablissement
OBJECTIFS: l’Tntendant Comptable en matière, doit â travers la tenue de l’inventaire permanent, répondre de la qualité et de la quantité des fournitures acquisesI
- La Feuille de Consommation journalière lui permet un suivi, une utilisation rationnelle et une vérification des stocks des denrées alimentairesI
N°
Thèmcs
Elémcnts Esscntîcls
Capacîtés
Compétcnccs
Actîvîtés Méthodcs
Moycns
Evaluatîon
2-4
l’Invcntaîrc Pcrmancnt
Produits d’entretien et fonctionnement de service
Papeterie
Denrées Alimentaires
- Objectifs
- Utilité
- Tmportance
- Responsabilités
- Tmplantation
- Organisation
- Agencement et types de magasins
Le magasinier - Gestionnaire
- Gestion des Magasins
- La feuille de consommation journalière
- Objectifs
- Utilité
- Tmportance
- Contrôle
Planification
- Suivi
- Utilisation
- Vérification
Responsable des approvisionnement , l’intendant veille a un approvisionnement constant et suffisant et â la conservation des stocks dans les magasins.
Mouvements des stocks
- confection de la feuille de consommation journalière
- Valeur des stocks rationnaires - menus
- Relations avec les
fournisseurs et avec le Chef de Cuisinier
Etablir une feuille de Consom mation journaliè re
l’intendant â suivre le processus de fabrication des objets, dans le cadre de la progression pédagogique
N°
Thèmcs
Elémcnts Esscntîcls
Capacîtés
Compétcnccs
Actîvîtés Méthodcs
Moycns
Evaluatîon
3
Gcstîon dcs Atclîcrs
- Utilité - Tmportance - responsabilités fonctionnement des ateliers
- Organisation et agencement
des magasins par branches et spécialités
- Les matières Premières
- comptabilités des objets confectionnés: spécificité et finalité
- Relations de l’intendant avec le chef des travaux et / où les chefs d’ateliers
- Maîtrise
- Planification
- Gère
- Suit
- l’Tntendant doit maîtriser les textes réglementaires pour gérer en toute transparence et responsabilités la comptabilité des matières premières
- Comptabilité des matières premières
- Fichier
- Registres documents
- Opérations des mouvements de stocks
- Approvisionnements
- Ordres de Commande
- Bulletin de fabrication
- Vente â la clientèle particulière où â l’établissement
(RéfI circulaire ministerielle N° 5O du
18/O5/1997)
- Analyse de cas
- confectionner un bulletin de fabrication en suivant le processus
OBJECTIFS: Apprendre â l’Tntendant â organiser les services d’intendance et â repartir les tâches du personnel de service pour répondre aux exigences et aux besoins
de la collectivités scolaireI En plus, il faut lui faire prendre conscience de l’organisation des services durant les vacances scolaires, pour éviter l’état d’abandon â l’établissement et permettre ainsi une bonne reprise.
N°
Thèmcs
Elémcnts Esscntîcls
Capacîtés
Compétcnccs
Actîvîtés Méthodcs
Moycns
Evaluatîon
4
Tâchcs dcs Scrvîccs d’Intcndancc ct dcs
Agcnts dc Scrvîcc -
Tablcau dc scrvîcc du pcrsonncl d’întcndancc
- Répartition des tâches de
bureau
- service Tntérieur: organisation rapports quotidiens
- Etablissements â différents régimes(externat, internat,
demie pension )
- Tablcau dc scrvîccs dcs
Agcnts
- Tâches du Factotum -
Organise
- Programme
- Planifie
- suit
- Persuade
- Anime
- Oriente -
L’Tntendance doit être capable de veiller â la bonne marche des services d’intendance,
- Tl doit aussi animer et
orienter l’équipe des agents, tout en classant les priorités des activités. -
Disposition générales et particulières du personnel agent
- Condition normales du
travail
- Obligations
- différentes catégories d’agents - Horaires - Tournées – Ets â différents régimes: Externat - D/P Tnternat - Contrôle des Agents, des Locaux, du Matériel, des Magasins de la Nourriture
- Tableau de
service des vacances -
périodes - horaires
- nature des
Tâches - Planning
- Secteur
Concernés
Etablir des
tableaux de Service Tntérieur - Répartition des tâches des Agents au cours de l’Année Scolaire et pendant les Vacances
- Rédiger des rapport quotidiens
- Rédiger des rapports sur des cas concrets.
- Fonctîonncmcnt dc
Lîngcrîc
- Fonctîonncmcnt dcs
Laboratoîrcs
- Organisation du Circuit de distribution du linge propre
- Organisation du circuit de ramassage du linge sale
- Linge de l’Etablissement
- Conservation et contrôle des trousseauxII
- Organisation - Entretien et maintenance du matériel des Labos.
- La Sécurité dans les
Labos
- Les Agents des Labos: Rôle et Statut
OBJECTIFS: Responsable de la Maintenance et de l’entretien, l’Tntendant doit apprendre â maintenir les bâtiments, le mobilier et les équipements en bon état de
fonctionnement, afin de mettre â la disposition de la collectivité scolaire les moyens matériels propres â dispenser, dans les meilleurs conditions, l’action pédagogique et éducative et â faciliter le travail des élèves et des enseignants.
N°
Thèmes
Elémcnts Esscntîcls
Capacîtés
Compétcnccs
Actîvîtés Méthodcs
Moycns
Evaluatîon
5
Entrctîcn dcs Bâtîmcnts ct du Mobîlîcr
- Maintenance: but et intérêt
- Aspect budgétaire de l’Entretien et de la maintenance des bâtiments et du mobilierI
- Les travaux d’entretien
courants et petites réparations locatives
- Rôle du factotum
- Petits aménagements
- Entretien et réparation du mobilier scolaire et des divers équipements
- Réforme du matériel
-Opérations de renouvellement du matériel.
- Evalue
- Organise
- Anime
- Ordonne
- Suit
- l’Tntendant doit être apte â connaître son métier dans le domaine de l’entretien des bâtiments et faire éviter les dégradations des divers installations
- Entretien des Bâtiments Peintures - Toitures Tnstallations électriques
- Tnstallations de Chauffage
- Tnstallations Sanitaires -- Entretien des Cuisines
- Révision et Entretien fréquent du véhicule de l’Etablissement
- Planification des Services chargés de l’Entretien.
- Citer les différentes mesures préventives
- Rédiger un
tableau de consignes et de recommandation s pour l’entretien des locaux
OBJECTIFS: Apprendre â l’intendant â discerner les travaux d’entretien courant, des travaux de grosses réparations ; sachant que les travaux de grosses réparations
ne peuvent être supportés par le budget de fonctionnementI L’intendant doit recenser ces travaux, établir une planification, et initier des demandes de crédits extraordinaires, auprès de l’Autorité de tutelle.
N°
Thèmcs
Elémcnts Esscntîcls
Capacîtés
Compétcnccs
Actîvîtés /Méthodcs
Moycns
Evaluatîon
6
Grosscs Réparatîons ct
Aménagcmcnts
- Nomenclature et définition des travauxI
- Calendrier - Planification -
financement
- Dossier Réglementaire
- Rôle du Conseil d’Orientation où d ’Education et de Gestion
- Rôle de la Direction de
l ’Education
- Suivi Des travaux
- Relations avec la SUCH et l’Entrepreneur
- Réception des Travaux
- Recenser
- Planifier
- Classer
- Estimer
- l’Tntendant doit être capable de recenser les travaux de grosses réparations et d’entamer les procédures nécessaires au niveau
de l’Etablissement et des Services de la Tutelle
- Composition et Formalisation du dossier de demande des crédits de grosses réparations
- Rapport d’opportunité
- Fiche Technique
- Devis
- Rapports SUCH
- Protection Civile
- PV de réception des
Travaux
- Rédiger un rapport d’opportunité
- Constituer un dossier
réglementaire
- Rédiger un Rapport de suivi ou un PV de réception
OBJECTIFS: Apprendre â l’Tntendant que le problème de sécurité dans l’établissement doit être un souci permanent de l’équipe collégiale et de l’intendant en particulierI La Sécurité doit viser â la fois la sauvegarde de la vie des élèves et du personnel, ainsi que la préservation du matériel et des locauxI La sécurité nécessite la mise
en place de nombreuses mesures préventives dont la sensibilisation, pour éviter toute panique et tous désordres en cas d’alerte où d’évacuation rapide des lieux â la
suite d’un accident.
OBJECTIFS: L’intendant doit prendre des initiatives pour rendre le cadre de vie travail des élèves et du personnel, agréable et accueillantI Tl doit être
fonctionnel afin de permettre
aux élèves et aux enseignants de mieux se consacrer â leur travailI Sensibiliser l’intendant sur l’impact de l’environnement sur l’éducation et le travail des élèves et des enseignantsI
N° Thèmcs Elémcnts Esscntîcls Capacîtés Compétcnccs Actîvîtés / Méthodcs
Moycns Evaluatîon
08
Cadrc dc vîc ct anîmatîon
- Travaux de nettoyage courant
- Réfection des peintures
- Entretien des espaces verts
- Travaux d’embellissement et de décoration
- Eclairage
- Organisation des loisirs
- Foyer
- Coopérative scolaire
- Cinéma audio visuel- clubs associations sportives
- Responsabiliser les élèves
- Relations et liens inter - établissement
- Tnitier
- Organiser
- Former
- Agrémenter le cadre de vie des élèves
- Faciliter les activités culturelles et sportives
- Développer les initiatives
- Organiser des tournées â travers l’établissement
- Choix des couleurs
- Désignation d’un bon jardinier
- Décoration florale
- Tableaux â l’entrée de l’établissement dans les couloirs au niveau du réfectoire ,des classes, des bureaux, éclairage suffisants
- Loisirs â l’intérieur et â
l’extérieur de l’établissement
- Création de foyer- clubs en respectant la réglementation
- Participation des élèves et des enseignants
- Supposition de situations
- Analyse de cas ;mesures â prendre pour rendre un établissement accueillant et agréable
OBJECTIFS: Une rentrée scolaire doit être bien préparée, elle conditionne une année scolaireI La rentrée scolaire se prépare â l’avance et les initiatives
sur le matériel, sont en grande partie du ressort de l’intendant
OBJECTIFS: Apprendre â l’intendant â veiller â l’hygiène des élèves et particulièrement â la prévention des toxi-infectieuses au niveau de la préparation
des repas et du service de la restauration I
OBJECTIFS: Responsable de l’équilibre alimentaire et de la nutrition, l’intendant élabore les plats alimentaires et les menus hebdomadaires en fonction d’un équilibre
alimentaire nécessaire aux élèves et des crédits alloués.
N° Thèmcs Elémcnts Esscntîcls Capacîtés Compétcnccs Actîvîtés / Méthodcs
Moycns Evaluatîon
11
11.1.1
Nutrîtîon équîlîbrc alîmcntaîrc
- Rôle et responsabilité de l’intendant
- Rôle des aliments
fonction calorifique des aliments.
Fonction plastique des aliments
Différents groupes
alimentaires Classification des principes alimentaires
Etudes des vitamines
Les sels minéraux
Plan alimentaire
Les rations alimentaires
Elaboration des menus.
Préparation et distribution des repas
- Posséder une formation nutritionnelle
- Savoir élaborer des plats alimentaires et des menus
- Connaître les
rations - alimentaires
- Contrôle de la préparation de la nourriture
L’intendant doit Maîtriser et Connaître les Principes essentiels Relatifs â l’organisation et au Fonctionnement des
cuisines, réfectoires et
Dépendances- Tl doit aussi Posséder une solide Formation - nutritionnelle
- Préoccupation constante de l’intendant: contrôle de la préparation de la nourriture en collectivité.
- Préparer les menus équilibrés en fonction:
- des crédits alloués
- des potentialités professionnelles
- du personnel de cuisine
- de la disponibilité sur le marché des marchandises
- du matériel existant au niveau
de l’établissement.
- Citez les différences entre l’alimentation collective et celle familiale.
Rédiger un plan alimentaire
Rédiger un menu.
Tnterrogation sur les rations alimentaires.
III- LES FINANCES PUBLIQUES
OBJECTIFS: Maîtrise du cadre juridique et du champs d’application.
N°
THEMES
ELEMENTS ESSENTIELS
CAPACITE
COMPETENCE
ACTIVITES/METHODES/MOYENS
EVALUATION
1
1.1
1.2
1.2.1
1.2.2
1.2.3
1.2.4
LA LEGISLATION FINANCIERE
DEFINITION
LES SOURCES JURIDIQUES
La Constîtutîon
Lcs Loîs ct Ordonnanccs
Lcs Décrcts
Lcs Instructîons - Cîrculaîrcs ct
Notcs
.Maîtriser les textes
Pouvoir distinguer la valeur juridique de chaque texte connaître le mécanisme de la hiérarchie des normes
Règles fondamentales et procédures d’utilisation des
moyens financiers par les pouvoirs publics dans leurs actions politiques, économiques et sociales.
Articles 92-114-115alinéa 12-13-14-
15-16- Article 122
Loi 84-17 du O7/O7/84(relative aux lois de finances)
Loi 88-O5 du 12/O1/88(Tdem)
Loi 9O-21 du 15/O8/9O(comptabilité publique)
Décrets 91-311 du O7/O9/91 (agrément des comptables publics). Décret 91-312 - 91-313 - 91-
314
Décret 92-26 du 13/O1/92 ( ccp
Citez les différentes constitutions du pays
Citez les sources de proposition des textes législatifs
Citez dans
2
2.1
2.2
2.2.1
2.2.2
2.2.3
LE DROIT BUDGETAIRE La législation financière, branche importante de Droit Public, s’articule autour de 03 axes:
Le droit budgétaire
Le droit fiscal
La comptabilité publique
DEFINITION:
LES LOIS DE FINANCES
-La loi de finance de l’année. Autorise et prévoit pour chaque année civile l’ensemble des ressources et des charges.
-La loi de finance complémentaire ou modificative.
Constituent le seul moyen légal
pour compléter ou modifier la loi de finance de l’année
La loi de règlement budgétaire.
LE BUDGET
Assimilation des généralités pour une meilleure maîtrise des spécificité
du terrain comptables et régisseurs)
Tnstruction interministérielle NR/MDB/ PLAN du 05/02/92 (procédure de délégation de crédits de fonctionnement aux ordonnateurs secondaires)
Cir.n°05 du 26/12/93(discipline budgétaire)
Pour les besoins de la formation, seuls le droit budgétaire et la comptabilité publique seront développés.
Etude des règles relatives à la préparation, à la présentation et au vote du budget de l’Etat, des Wilayates, des Communes et des Etablissements publics à caractère administratif.
Article 02 de la loi 84-17 du
07/07/84 définit le caractère des loi de finances a), b) et c). l’ordre de leur importance les différents textes
réglementair
es
Citez les différentes étapes d’élabora-
-tion du
budget de l’état
2.3
2.3.1
2.3.2
Document sur lequel figure l’ensemble des ressources et l’ensemble des charges â exécuter pendant une année civile.
LES PRTNCTPES BUDGETATRES:
1 -Règle de l’unité
2- Règle de l’universalité
3- Règle de l’annualité
4- Règle de la spécialité des crédits
5- Règle de l’équilibre budgétaire (Ce principe est abandonné dans le budget général de l’état car la pratique du déficit budgétaire permet d’une part de ne pas retarder le plan annuel de développement et d’effectuer des opérations de redressements des entreprises d’autre part)..
LES DTFFERENTES CATHEGORTES DE CREDTTS:
Les crédits évaluatifs
Les crédits provisionnels
Les crédits additifs
Les crédits supplémentaires
Les crédits extraordinaires
Les crédits limitatifs
LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE
En recettes
Assimilation des principes fondamentaux du budget
Acte par lequel le gouvernement rend compte â l ‘A.P.N des condition
d’exécution de la loi de finance annuelle et le cas échéant des lois de finances complémentaires ou modificative de l’exercice.
Cette loi fait ressortir:
- l’exédent ou le déficit du budget général de l’état.
- Les résultats de comptes spéciaux.
- Les résultats des opérations de la
trésorerie
Se référer â l’article 03 de la loi 90-
21
Quelques exemples d’aménagements:
1-En matière d’unité il y a les
budget annexes, les comptes d’avances…
2-En matière d’universalité il y a les fond de rétablissement de crédit…
3-En matière d’annualité il y a les reports de crédit, les opérations programmes d’équipement …
4-En matière de spécialités des
crédits il y a les transferts et les virements de crédits…
Donnez les définitions de chacun des principes
qui régissent
le budget
Définir le crédit évaluatif et le crédit limitatif Citez des exemples
2.3.3
2.3.4
2.3.4.1
2.3.4.2
2.3.4.3 En dcpcnscs
LES DIFFENTES SORTES DE BUDGET
LE BUDGET DE L’ETAT
- Les ressources publiques
- La nomenclature budgétaire
- Procédure d’adoption de la loi de finance
LE BUDGET DE LA WILAYA
- Classification des recettes et des dépenses
- Vote et approbation du budget de la wilaya
- Période d’exécution
LE BUDGET DE LA COMMUNE
- Classification des recettes de des dépenses
- Vote et approbation du budget communal
- Période d’exécution
LE BUDGET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE ADMINISTRATIF.
Dotés essentiellement de subventions qui figure au budget de l’état (ministère de rattachement), ils disposent aussi de quelques ressources propres
Caractéristiques:
-Personnalité morale
-Autonomie financière
- Principe de le spécialité
-Rattaché à la collectivité
Ressources propres/équilibre budgétaire
Rémunérations des personnels
Subventions diverses/
autorisations spéciales de dépenses.
Dépenses de fonctionnement /
charges ordinaires
Document budgétaire Titres – Parties Chapitres - Article s- Paragraphes…..
Art.11 de la loi 84-17du 07/07/84
Dépenses de fonctionnement, d’investissement, les prêt et avances Conseil des Ministres, APN
Définir la personnalité morale et l’autonomie financière
Citez les phases de la recette et les documents qui les matéria- lisent
Citez les phases de la dépense et les documents qui les matériali- sent
2.3.4.4
3
3.1
3.1.1
LA COMPTABTLTTE PUBLTQUE publique
-Différentes sources de
financement des établissements scolaires
DEFINITION
Les opérations financières
les recettes sont exécutées par des
actes: 1- De constatation
2- De liquidation
3- De recouvrement
Les dépenses sont exécutées par des actes: 1-D’engagement
2-De liquidation
3- D’ordonnancement
4-Et de paiement
Les agents chargés de l’exécution du budget (2 intervenants):
1)LES ORDONNATEURS:
Définition
Pcrsonnc légalcmcnt désignéc pour: Contracter, constater, liquider une Le budget de la wilaya ne devient
exécutoire qu’après approbation par arrêté du ministère de l’intérieur après avis du ministère des finances Loi 90-09 du 07/04/90
Présenté par le Président et voté par
l’APC
Le budget devient exécutoire après approbation du wali ou de son représentant.
Loi 90-08 du 07/04/90
Présenté par le chef d’établissement, le budget est soumis â l’approbation du conseil d’administration et ne
peut être exécutoire qu’après visa de l’autorité de tutelle. Son exécution est soumise au règles de la comptabilité publique
Ministère- Wilaya – Commune et autre …
Définir les attributions de l’ordonna- teur en recettes et
en dépenses
Définir les attributions du
3.1.2
3.1.2.
1
3.1.2.1.1
3.1.2.1.2
3.1.2.1.3 créance ou une dette et pour
ordonner soit le recouvrement de cette créance soit le paiement de cette dette.
Classification: 2 sortes
- Les ordonnateurs principaux ou primaires
- Les ordonnateurs secondaires
Tenue de la comptabilité des ordonnateurs
Les ordonnateurs tiennent une comptabilité administrative des dépenses engagées qui retrace en recette les créances contractées et liquidées et en dépense les engagements effectuées et les soldes dégagées.
Responsabilité des ordonnateurs
Responsabilité civile et pénale
( Art 31 ct 32 loi 90 / 21)
LES COMPTABLES PUBLICS:
Ensemble de règles qui déterminent les conditions d’exécution du budget et définissent les attributions et responsabilités des intervenants.
Art 1 Loi 90-21 du 15/08/90
1-Constatation d’un droit â un créancier.
2-Emission d’un titre de recette.
3-Acte libératoire d’une créance.
1-Constatation de la naissance d’une dette
2-Verification des pièces et des montants.
3-Emission des mandats de paiement appuyés des pièces et visas.
4-Acte libératoire de la dépense. comptable en
recettes et en dépenses
Définir la responsabi- lité des comptables en recettes et en dépenses
3.1.2.1.4
3.1.2.
2
3.1.2.2.1
3.1.2.2.2
3.1.2.2.3 Définition: Personne
nt nommée pour effectuer ance de la conformité avec la èglements, le recouvrement des et le paiement des
Art 33)
Classification: ( 2 sortes ).
1) Les comptables principaux
2)Les comptables secondaires
Tenue de la comptabilité par les comptables publics (Art
18ct 22)
En recette elle retrace:
1)Le recouvrement des créances (avec tous les moyens de droit )
2) Le recouvrement des restes à recouvrer
2) Les mouvements de fonds
En dépense
1) vérification de la légalité de la dépense
2) de la qualité de l’ordonnateur
3) des pièces et des visas
4) des disponibilités financières
5) du paiement de la dépense
Responsabilité des comptables publics
Art.23 de la Loi 90 / 21.
Art.16 – 17 – 19 – 20 – 21 Loi 90 /
21
- Hautes instances de l’état
Tls émettent des ordonnances de paiement et des ordres de recette.
- Services déconcentrés de l’état Tls émettent des mandats de paiement et des titres de perception.
Art 30 de la loi 90/21
L’utilisation de la réquisition
et les cas de
rejet
3.1.2.2.4
3.1.3
3.1.4
3.1.5 Responsabilité personnelle et pécuniaire
Responsabilité solidaire
A La réquisition (Art 48)
- Cas du comptable qui défère à la réquisition
- Cas du comptable qui doit refuser de déférer à la réquisition
Les comptables de fait:
Notion et responsabilités d’une personne non habilité à effectuer des opérations comptables
Les procédures exceptionnelles
-LA REGIE
LE CONTROLE:
L’exécution des budgets et des opérations financières est soumis aux organes de contrôle de l’état
La cour des Comptes
Définition et Attributions
1) Le contrôle sur pièces
2) Le contrôle sur place
3)Les modalités de contrôle et sanctions 1- des certificats délivrés
2- des irrégularités non décelables par les comptables
3- de la conservation et l’utilisation des biens acquis
4- de la tenue des inventaires.
- Garde, conservation et maniement des fonds, titres, valeurs, matières et objets dont ils ont la charge.
- Mouvements des comptes de
disponibilité.(Art 18 et 22 ).
1) Les organes centraux.
2)Les collectivités locales.
Art 18 et 22 Loi 90-21
La prise en charges des titres de
Mode de fonctionne-
-ment d’une régie
3.1.6
3.2. 1)Droit de communication
2)Pouvoir d’investigation
- L’apurement des comptes
- La reddition des comptes
- Compte administratif et compte de gestion recettes.
Tenue d’unc comptabilité ditcs â partic doublc conformément aux règles générales du Ministère des finances
Des opérations comptables dont il a la charge
Des personnes placées sous ses ordres
La mise en débet
La souscription d’assurance
L’adhésion â une association mutuelle des comptables publics
Devoir d’informer le Ministère des finances
- Tndisponibilités des crédits
- Tndisponibilités de trésorerie
- Absence de service fait
- Caractère non libératoire de la dépense
- Absence de visas de contrôle
L’absence d’agrément
1- Création de le régie
2- Désignation d’un régisseur
3- Fonctionnement des régies
5- Le contrôle des régies
Ce contrôle se fait
1- A priori par le comptable ou le contrôleur financier lors de l’engagement et du paiement
2- A postcriori par les différentes inspections notamment celles
de l’inspection générale des finances
de la cour des comptes de la trésorerie
de l’inspection de tutelle…
Ordonnance 95-20 du 17/07/1995
Art 6 â 14
Art 55 â 60 même loi
Art 87 Contrôle de la discipline budgétaire
Décret 96-56 du 22/01/1996 JO 06
du 24/01/1996 ART2
IV. DROIT CIVIL
- Objectifs: Maîtrise des notions de droit civil, notamment, la notion de responsabilité.
N° Thèmes Eléments Essentiels Capacités Compétences Activités.Méthodes
Moyens Evaluation
1
1.1
1.2 DROIT CIVIL
La responsabilité civile
La responsabilité civile de l’administration Notion et Définition
Notion de la responsabilité civile
+ Le dommage
+ Le fait dommageable
+ Le lien de causalité
+ L’exonération.
+ Causes étrangères
+ Immunités et faits justificatifs
+ La réparation. Fondements:
+ La faute de service
+ Théorie du risque
+ Les rigueurs législatives de responsabilité
+ Conditions de la réparation
+ Caractères du préjudice
+ L’imputabilité du préjudice
+ L’indemnisation
Faire acquérir â l’intervenant le
sens et l’étendue de
la responsabilité
Savoir maîtriser et appliquer les textes législatifs
et réglementaires
ayant trait â la responsabilité
Objectifs:
V. DROIT ADMINISTRATIF
Maîtrise des notions de droit administratif
Maîtrise des textes législatifs et réglementaires pouvant lui permettre d’assurer en toute sérénité ses responsabilités
N°
Thème
Eléments essentiels
Capacité
Compétence
Activités – Méthodes
Moyens
Evaluation
1
1.1
1.2
2
2.1
2.2
2.3
2.4
2.5
Le Droit
Administratif
L’établissement public et administratif
-
- Définition et objectifs
Les différentes structures de l’administration Algérienne
Concept de personne morale
Autonomie administrative et financière
Autonomie Patrimoniale Droit d’ester en justice Droit de recevoir des dons
Acquérir des notions de droit administratif et en suivre l'évolution
Maîtrise et connaissance des s’appliquant â l’établis - sement public â caractère administratif
Discernement de la hiérarchie des normes
L’Intendant doit veiller â l’application des textes
Adaptation du droit â la fonction
Conséquence de la reconnaissance de la personne morale
Etude de cas d’établissements scolaires dotés e la personnalité morale et de l’autonomie financière.
Les diverses personnalités
Exposer les cas ou la responsabilité
de l’établissement
est en jeu ainsi que celle de l’intendant
3
3.1
3.2
3.2.1
3.2.2
4
4.1
4.2
4.3
5
Centralisation et
Déconcentration
Contrats et actes administratifs
La Responsabilité civile de
Définition de:
+ La Centralisation
+ La Déconcentration
+ La Décentralisation
La Tutelle Administrative
Définition
Les procédés e la Tutelle
Notion de Contrats
Administratifs
Exécution des Contrats
Administratifs
Les Acte administratifs réglementaires
Connaissance des organes centralisés, déconcentrés et décentralisés (Ministère,Wilaya, Communes )
Connaissance du rôle de la Tutelle
Maîtriser la confection, la rédaction et l’exécution des contrats administratifs morales
Etude de cas, forme de décentralisation
Avantages et inconvénients
Modalités d’exercice de la
Tutelle Administrative
Procédés d‘action et de gestion
5.1
5.2
6
6.1
6.2
7
7.1
7.2 l’administration
La responsabilité personnelle des agents publics
LE Cumul des responsabilités
Les Fondements de la responsabilité administrative
La mise en jeu de la responsabilité administrative
La Faute personnelle et la
Faute de service
Le régime *******ieux de la faute personnelle
Les cas de cumul
Les conséquences du cumul
Faire acquérir â l’intervenant des notions concernant la responsabilité
Maîtriser le sens de la responsabilité
Faire prendre conscience de l’importance et des conséquences des actes administratifs
Etudes de cas ou la responsabilité civile de l’administration peut – être mise en jeu
Savoir faire la distinction entre la faute personnelle et la faute de service
VI - LEGISLATION SCOLAIRE ET ARCHIVES
Objectifs:
- Connaissance de la structure administrative centrale et les différentes dépendances scolaires.
- Sauvegarde des informations et des communications.
N° Thèmes Eléments essentiels Capacités Compétences Activités – Méthodes – Moyens Evaluation
1
1.1
1.1.1
1.1.2
1.1.3
LA LEGISLATION SCOLAIRE
Législation scolaire
Ministère de l’Education
Nationale
- Structure centrale
- Structure externe
Aptitudes du Ministère
de l’Education Nationale
-Enseignement.
-Formation-Recherche.
-Exécution des lois du secteur
Aptitude de la Direction de l’Education
Journal officiel n° 16
Du 10.04.1991
Ordonnance n° 35-67
Du 16.04.1976
Décret exécutif n° 90.175
Journal Officiel n° 334 année
1.1.4
1.1.5
1.1.6
1.1.7 Structuration et
organisation.
-Supervision et suivi.
Etablissements d’enseignement
- Types d’établissements
d’enseignement.
- Leurs objectifs
Conseils éducatif et
Administratif
- Conseil d’orientation et de gestion.
- Conseil d’éducation et de formation.
- Conseil de coordination
administrative.
- Conseils de classe.
- Conseils d’enseignement. Conseil de discipline.
Personnels de l’établissement
- Personnel administratif.
- Professeurs.
- Elèves.
-Agents.
-Règlement intérieur.
L’Association culturelle et sportive
- Formation
- Objectif
Participation efficace
Capacité de coordination
Participation dans l’activité de l’association
Préservation
Connaissance de l’administratio n et des horaires. 1990
Décret n° 76-71 du 16.04.1976
Décret n° 76-72 du 16.04.1976
Démontrer et rappeler le rôle de chaque conseil
Rôle de chaque catégorie Horaire réglementaire du travail Horaire de permanence.
Horaire réglementaire. Toutes les catégories.
Règlement principal des associations
15-27 du 21.07.1987 Loi 31/90.
Manière d’installer l’association et ses fonctions.
1.1.8
1.1.9
2
2.1
2.2
LES ARCHIVES
La Santé scolaire
- Unité de dépistage et de suivi ( U.D.S )
- Organisation
- Gestion
La Sécurité â l’intérieur de l’établissement
- Etude du plan ORSEC
- Application des textes réglementaires
Notion d archives
Types d archives
Distinction entre tes différents types d archives
Archives actuelles
Archives moyennes
Archives historique du milieu e suivi sanitaire
Amélioration et organisation du milieu
Connaissance du rôle de l’archiviste dans les différentes étapes d’archivage.
Utilisation des moyens existants
Exploitation de l’importance de cette distinction.
Décision interministérielle n° 01
En date du 06.04.1994.
- Circulaire interministérielle n° 02 en date du 27.04.1995
Décret exécutif n° 91-164
Ordonnance n° 95 du 25.09.1995
Textes concernant l ‘organisation et la gestion des archives du secteur de
l’ éducation nationale
BOEN Edition spécial Mai 2002
Citez les différentes archives d’un établissement d’enseignement
.
Citez des
2.3
2.4
2.5
Mission de
l' archiviste
Plan des statistiques et de classification
Documents utilisés dans les
établissement
d enseignement:
. Organisation et gestion des archives
des établissements
scolaires.
- Constituants des archives des établissements scolaires.
- Spécification des salles d’archives et condition de préservation.
- Mesures de suppression
et préservation.
Utilisation exemplaire
es documents usités
Faculté de comprendre les éléments du traitement scientifique des documents
Travailler avec le contenu du plan
- Préserver les documents d’importance.
Arrêté n° 116 du 07/05/1995
Circulaire n° 201/95 du
09/10/995
Circulaire n° 57/200
Du 14.10.2000
Classification et organisation des documents avant de les archiver. exemples de plan.
Mode d’exploitation des documents situés dans les archives.
Distinguer les différentes opérations
2.6
2.7
Traitement scientifique
Des documents d’archives
- Mesures de livraison.
-Mesures de tri.
-Ordre, classification.
-Numérotation et symbolique.
Utilisation et
Exploitation des archives
- Utilisation pour des objectifs administratifs.
-Utilisation pour des objectifs éducatifs
Capacité d’exploi tation et
d’utilisation.
Moyens de bénéficier.
Circulaire n° 26/98 du
28.02.1998
Exploiter le document du plan. Classifier selon des mesures scientifiques.
VII. LE DROIT DU TRAVAIL
Objectifs
L’intendant, chef de service, doit connaître les lois et les textes régissant les relations individuelles et collectives de travail, pour que dans l’organisation et le fonctionnement des services, il puisse faire une application rigoureuse de la réglementation.
N°
THEMES
ELEMENTS ESSENTTELS
CAPACITE
COMPETENCE
ACTIVITES/METHODE /MOYENS
EVALUATION
1
1.1
1.2
2
2.1
2.2
2.3
Cadres institutionnels
La réglementati on du travail
Les Institutions étatiques du travail
Les Syndicats
Le statut générale de la fonction publique
Le statut général des travailleurs
Le statut particulier des travailleurs de l’éducation nationale
Le règlement intérieur
Loi 90-11 du 21/04/1990 Art 75
Connaître les organes centraux et le rôle de l’inspection du travail
L’intendant doit maîtriser les notions de droit du
travail et de la législation du travail.
Tl doit pouvoir gérer les relations humaines
Loi 82-05 du 13/03/1982
Décret 85-59 du 23/03/1985
Loi 90-14 du 06/06/1990
Loi 90-02 du 06/02/1990
BOEN Janvier 1986 (N° spécial)
.BOEN Février 1990 (N° spécial)
Rôle et place du syndicat dans le monde du travail
Quelle est la différence entre le statut général et le statut particulier
2.4
3
3.1
3.1.1
3.1.2
3.1.3
3.1.4
3.2
3.3
Les relations de travail â 79
Dispositions générales
1. Les conditions et modalités de recrutement
2. Le contrat de travail
3. La durée légale de travail
Art 22 â26 loi90-11 du 21/04/1990
4. Les repos légaux et absences
Art 33 â56 loi 90-11 du 21/04/1990
Les Droits des travailleurs
Loi 90.11 du 21/04/1990 Art 6
et7
L es Obligations des travailleurs
Déterminer:
-les décisions d’affectation,
-le procès verbal d’installation,
-l’attestation de travail,
-le bulletin de salaire…
Connaître les preuves de la relation de travail
Connaître les dispositions particulières réservées au membres
ALN OCFLN
Document qui fixe les règles relatives â l’organisation
technique du travail, â l’hygiène, â la sécurité et â la discipline.
* La nationalité
* Droit civiques et bonne moralité
* Niveau de qualification requis
* Conditions d’âge et aptitude physique
* Le recrutement sur titres ou
sur épreuves
* L’inscription sur listes d’aptitudes
* La période d’essai
* La confirmation
Occupation effective
* Rémunération régulière et après service fait
* Respect et protection sociale
* Formation et perfectionnement
* Droit de repos et congés légaux
-Citez les congés légaux
-les absences autorisées
3.4
3.5
3.6
3.7
Loi 90.11du 21/04/1990 Art 7
Les modifications du contrat de travail
Toutes les modifications sont
faites au bénéfice du travailleur suivant sa volonté et celle de son employeur
La suspension de la relation de travail
La cessation de la relation de travail
Abrogation légale du contrat de
travail
Les dispositions disciplinaires et pénales
Savoir quels sont les pièces qui justifient
la suspension
momentanée de travail par rapport â la * Droit syndical et droit de
grève
* Exécution des instructions données par la hiérarchie
* Accomplissements des taches liées aux poste avec compétence et efficacité
* Respect du secret professionnel
* Tntégrité et objectivité
* Participation aux efforts de formation et de recyclage pour l’amélioration du fonctionnement
* Le détachement
* La promotion
* Les mouvements et mutations
* Les commissions paritaires
* La disponibilité
* Le Service National
* Les décisions disciplinaires
* La démission Quelles sont les
obligations du personnel d’intendance
3.7.1
3.7.2
3.7.3 - Les sanctions
- Le conseil de discipline
- La commission de recours
Connaître les sanctions qui émanent de l’autorité qui â pouvoir de nomination et les
dispositions pénales qui relèvent de l’inspection du travail et autres institutions ayant pouvoir de contrôle.
. cessation de
travail
.
Connaître les conditions d’exécution de ces sanctions * Le licenciement
* La compression
* L’incapacité
* La retraite
* Le décès
Toutes fautes ou manquement aux obligations professionnelles, font encourir au travailleur des sanctions disciplinaires voire même pénales.
Les sanctions du 1er degré
// // du 2em degré
// // du 3em degré
Droit de consulter son dossier disciplinaire et d’être assisté d’un défenseur
Etude d’un cas de faute
VIII - LE MANAGEMENT
Objectifs: Sensibiliser l’intendant sur l’importance de sa participation au travail accompli.
Former l’intendant par l’élévation de son moral et par la stimulation de son énergie ainsi l’élévation de son niveau et sa rentabilité.
N° Thèmes Eléments essentiels Capacités Compétences Activités - Méthodes
Moyens Evaluation
1
2
3
4
5
6
Apparition
du management
Définition de l’évaluation
Aspects de l’administration
Eléments composants l’administration
.
Méthodes de direction administrative.
Missions de l’administratif
.
Travaux de Fayol et Taylor
Définition de Taylor et
Griffth.
Sciences ?Art ? Sciences et
Art ?
- Elément humain
- Elément matériel
- But - Méthode de travail-
- Planification -Ordre- coordination.
- Contrôle - Prise de décision
- Direction dictatoriale
- Direction démocratique
- Direction anarchique
- Définition des buts.
- Définition des moyens
- Définition des méthodes de travail.
- Orientation des subordonnés.
- Planification
- Ordre
- Coordination
- Contrôle
- Prise de décision.
L’intendant doit gérer ses services en se basant sur les textes de l’administration scientifique.
- Exposés
- Recherche.
- Détermination des rôles.
- Préparation et organisation des réunions.
- Techniques des activités de groupe.
- Travail d’équipe.
Présenter des gestions
sur les points
exposés
pour s’assurer des
acquits des stagiaires.
- L’évaluation doit
avoir 3 aspects. Personnalisati on
- Formation
- Acquisition
7
8 Habileté de l’administratif
.
La communication et l’information dans les établissements scolaires. - Habileté communicative.
- Habileté de direction.
- Habileté â dénouer les crises.
- Habileté dans l’utilisation du temps.
- Habileté dans l’initiative.
- Habileté dans la représen - tation globale.
- Diffusions: Tnstructions et circulaires.
- Diffusion de l’information.
- Communication permanente entre les différents services au sein de la hiérarchie.
Savoir informer et communiquer
L’intendant doit veiller â la bonne circulation de l’information et des directives.
- Communication
pour éviter les malentendus.
L’information directe et indirecte.
IX - INFORMATIQUE
Objectifs: L’intendant doit maîtriser l’utilisation de l’outil informatique pour une gestion moderne et efficace, ainsi il disposera de fichiers qui lui épargneront le travail lassant de collationnement et de recherche. Une gestion administrative et financière informatisée apporte beaucoup d’efficacité dans les tâches de l’intendant.
N°
Thèmes
Eléments essentiels
Capacité
Compétence
Activités / Méthodes / Moyens
Evaluation
1
1.1
1.2
1.3
1.4
Tntroduction
â la micro informatique
Définition de l’informatique
Historique de l’informatique
Domaine d’utilisation
Définitions de base
Acquisition d’une culture informatique
Maîtriser le vocabulaire informatique
Connaître les définitions de base
+ Principes e base qui régissent le traitement informatique des informations
+ Découvertes, avantages, Evolution.
+ Différents ‘activités professionnelles, familiale assistés par ordinateur.
(conception, dessin, enseignement, publication,, information ).
+ Le programme
+ L’instruction
+ Le langage(basic, cobol, fortan…)
+ Le logiciel (traitement de texte et dessin)
Notions de culture générale
Citez les activités qui nécessitent
une assistance informatique
2
2.1
2.1.1
2.1.2
2.1.3
2.1.4
2.1.5
Architecture d’un micro ordinateur
Présentation général du P C
L’unité centrale
La mémoire centrale
Les mémoires auxiliaires
Les périphéries d’entrée
Les périphéries de sorties
Connaître les micro processeur du PC
Savoir ce qu’est une mémoire morte et une mémoire vive
Savoir installer et configurer
les disquettes et les CD Rom
Maîtriser le vocabulaire pour actionner la souris
Connaître les fonctions des pavés numériques
et alpha
numérique, du pavé intermédiaire et du pavé de fonctions
+ Unité de traitement UT
+ Unité de commande UC
+ Unité arithmétique et logique UAL
+ RAM (Random access memory )
+ ROM (read only memory)
+ Le disque dur
+ Les disquettes
+ Le CD ROM
+ Le clavier AZERTY et QWERTY
+ La souris ( description et fonction)
+ L’écran
+ L’imprimante
Faire la distinction entre la mémoire morte et la mémoire vive
Définir les fonctions de la souris.
Décrire les
différents modes d’impression
3
3.1
3.2
3.3
4
4.1
4.2
Microsoft
Windows
Exploration du PC
Le système d’exploitation
Microsoft
MS DOS WINDOWS
+ Lancement de
Windows
+ Les manipulations de base
+ Présentation de l’écran
+ Les fenêtres de
Windows
Savoir gérer ses programmes
Savoir créer des raccourcis
Savoir utiliser les différentes barres
Savoir effectuer les opérations: d’agrandissement De restauration
De déplacement
De réduction
De fermeture sur les fenêtres
Utilisation du bouton DEMARRER, ses différentes fonctions.
Le BUREAU Les TCÖNES
Description des éléments d’une fenêtre
( La case menu système- Barre des titres- Barre des menus- Barre de mise en forme- Barres d’outils tableau et bordures- Barre de défilement horizontal et vertical- Barre d’état- Barre de dessin- Barre des tâches…)
Décrire le bureau de votre PC
Faites la distinction entre une fenêtre et une boite de dialogue.
4.3
4.4
5
5.1
5.2
6
6.1
6.2
6.3
6.4
Microsoft
Word
+ Organisation du PC
1 - Les lecteurs
2 - Les fichiers ou données
3- Les dossiers ou répertoires
4- Exploration du PC
avec le poste de travail
Savoir utiliser les différentes barres
Savoir utiliser les feuilles de classeur
Savoir stocker les informations, les exploiter et les exploiter facilement
Savoir saisir, mémoriser, corriger, actualiser, mettre en forme des
documents
+ Lecteur unité central ( C )
+ Lecteur de disquette ( A )
Tdentification
+ des fichiers documents
+ des fichiers programmes
+ Organisation des fichiers dans les dossiers et création de sous dossiers
+ Copie d’un dossier dans un même lecteur et du lecteur ( A ) vers le lecteur (C )
+ Copie d’un disquette
+ Déplacement d’un dossier ou d’un fichier
+ Suppression d’un dossier ou d’un fichier
+ Récupération d’un dossier ou d’un fichier
7
7.1
7.2
7.3
7.4
Microsoft Excel
Tnitiation â
Tnter Net
Description de l’environnement Word
Le traitement de texte
Description de l’environnement EXCEL
Les classeurs Savoir saisir un
tableau et faire des calculs automatiques
Pouvoir se connecter et naviguer
Savoir dialoguer sur Tnter net
Connaître les référence d’une cellule et d’une plage de cellules
Le Logiciel Word
Les différentes barres
Les opération de mise en forme:
1. Formater les caractères et les paragraphes
2. Puces et numéros
3. Création e colonnes
4. Tnsertion d’une lettrine ou d’une image
5. Correction du document
6. Tableau et bordures
7. En tête et pied et page
8. La mise en page
9. L’aperçu avant impression
10. L’impression
+ Les tableurs logiciel Excel
+ Les différentes barres
+ Notions fondamentales concernant les cellules et les plages de cellules. (saisie, mise en forme, traçage et mots de passe dans l’enregistrement).
+ Les formules
+ Les fonctions
S’assurer les Notions Word Ont bien été assimilés
Etablir un tableau d service des agents
et un rapport
journalier de l’intendant sur Word
S’assurer que les notions Excel ont bien été assimilées
Etablir un relevé des émoluments sur Excel
Automatisation des calculs
L’impression
Définition Inter
Connected, Net Works
Les logiciels e navigation Le navigateur Web www (Word wide web)
Yahoo Hot Mail
Avoir la possibilité de se documenter et de se former sur Tnternet
Tmpression d’une feuille entière et d’une plage
Tmportant regroupement mondial de réseaux d’ordinateurs inter connectés par un mode de communication appelé: le Protocole TCP/IP, en utilisant des lignes téléphoniques ou satellitaires
Depuis le bureau: Enregistrement de pages Web Enregistrement d’images et de liens hypertextes
Création e sa
propre boite E Mail et effectuer des opérations d’envoi et e réception de messages
Lancement du navigateur
Lecourrier électronique
+ Création d’une boite aux lettres E MATL
+ Accès â une boite aux lettres our envoyer et recevoir du courrier.
TX - TNFORMATTQUE (T.P)
REFERENCE
MOYENS ET DONNEES
OBGECTIFS VISEES TP PROPOSES AUX
STAGTATRES
EVALUATION
2
3
1 PC
1DTSQUETTE
1CD Rom
Le clavier La souris L’imprimante
1 PC
Connaissance de la conception du
P¨C
Branchement et mise en marche du micro
Manipulation correcte
Utilisation des touches de raccourcis
Tmpression d’un document ou d’une page de document
Démarrage et arrêt de programme
Connaissance du bureau
Choix des menus les Tcônes
Description interne et externe de l’unité central Tnstallation:
+ du disque dur
+ De la souris
+ de l’imprimante
+ Lecture
+ Formatage
+ Sauvegarde
+ suppression ….
Connaître les mode de sélection avec le clavier Tmpression avec le Clavier
Savoir utiliser:
+ les éléments d’une fenêtre(les boites de réduction, d’ agrandissement, de déplacement…)
+ Les différentes Barres
+ Les insertions (images, numéros de pages, en tête et pied de page etc…
Rapidité â installer et â désinstaller 1 PC sans erreur
Paramétrer l’imprimante
Distinction entre HARWARE
et SOFTWARE
Rapidité d’impression
Utilisation des commandes pour dérouler
Les menus avec la souris et
avec le clavier
4
5
6
7
Exploration du
PC
Programme
WORD
Programme EXCEL
InterNet Enregistrement d’un texte, d’un document
Traitement d’un texte
Les tableau dans le Word
Les dessins sous Word
Gestion des feuilles de classeur
Saisie d’un tableau
Saisie d’une feuille de calcul
Utilisation du réseau Tnter Net
Navigation Savoir ouvrir, enregistrer copier, déplacer, supprimer, restaurer, gérer un document et un dossier
Savoir faire toutes les opérations de mise en forme en utilisant les différentes barres, les info bulles…
Savoir corriger, protéger
et enregistrer un document
Connaître toutes les formules de calcul automatiques
Mise en forme et traçage des tableaux
Utilisation des formes graphiques
Utilisation des fonctions(mathématiques, financières, dates et heures…) Maîtrise des mécanismes du tableur
Savoir:
+ Dialoguer,
+ Enregistrer des pages
Web,
+ Envoyer des photos
+ Naviguer sur le Net
Pouvoir explorer le PC
Reproduction:
- d’une circulaire
- d’un article avec des colonnes
- d’un tableau de
service
+ Se connecter avec ses collègues
+ Utiliser le réseau interne
X - PSYCHOLOGIE EDUCATIVE ET SOCIALE
Objectifs:
- Définition de la psychologie sociale et éducative et la relation entre elles.
- Harmonisation avec le milieu social.
- Emploi des méthodes de réussite dans le commandement..
N°
Thèmes
Eléments essentiels
Capacités
Compétences
Activités – Méthodes – Moyens
Evaluation
1
2
3
Psychologie
Educative
Relation entre la psychologie éducative et
les autres branches de la psychologie
Le développement social et le développement
- Définition
- Objet
- Objectifs
- Utilité
Relation avec la psychologie évolutive – sociale – expérimentale curative
Le développement social
Connaître
- Agir
Coordonner
- Continuer
-
-Discerner
Coordonner
- Traiter
Discerner
Observer
BTBLTOGHRAPHT E:
Psychologie
éducative Dr. SALAH Mohamed-Ali ( p 21 â p 40 )
Edition 20 année
2000
BTBLTOGRAPHTE:
- Psychologie éducative Dr. SALAH Mohamed Ali
Edition 20 – année
2000
(p 46 â p. 50)
Délimiter le champ d’application
de la psychologie
éducative.
Délimiter le champ d’application de la psychologie curative
2tapes du développement psychologique et social
4
5
6 de la personnalité
Psychologie sociale
La dynamique du groupe
Le commandement et son comportement Le
développement naturel
Le développement de la personnalité
Définition Relation entre psychologie éducative et sociale
Définition Causes de la formation du petit groupe Besoin d’appartenance Attirance entre les membres Attirance de l activité du groupe et ses objectifs
Centre d interet
dans l étude de la dynamique de groupe Voisinage social
Force sociale
Objectifs du
Connaître
Discerner
Définir Comprendre Disposer
Lier des relations Parvenir donner un élan activer analyser
Etre attentif
Dé finir Disposer Agir Discuter Trancher - Psychologie
éducative: DR. FOUED Abou- Hatib
et Amel Sadek
Edition 05/1996 (p32 â 37)
Bibliographie Psychlogie éducative Dr SALAH Med Ali Edition 2 année
2000 (p 240 â 270 )
Bibliographie Psychologie éducative Dr Zine El Abbidine DEROUTCHE Edition 3 Année
1999 (p 2 â 20 )
Bibliographie Psychologie Educative Dr Oussama ABOU SART
Etapes de l’indépendance et du doute expliciter
Animation des conseils dans le cadre de la dynamique de groupes
Difference entre l intendant, le leader et le commandant
Consequences provoquées par la prise de psychotropes
7
8
Problèmes des maux sociaux dans le milieu scolaire
Comportement agressif chez
les individus groupe
Niveau d ambition du groupe
Définition Differents commandement s
Tmportance du
commandement
.
Entrainement au commandement
Définition de la perceverance Classification des matières psychologique selon l origine
et l influence
Les paramètres socio- psychologiques Responsabilité envers la prise de drogue et sa prévention
Connaître Disposer Conseiller Orienter
Definir Sensibiliser Conseiller Gérer Prévoir Adition 3 Année
1999 p 119
Bibliographie Psychologie sociale Dr Zine El Abidine DEROUTCHE
Dr TAREF Chawki
Edition 3 année
1999 p 153
Bibliographie
Dr Zine El Abidine
La famille a une grande part dans l’acquisition par l enfant des penchants agressifs développer.
Définition Parametres favorable au comportement agressif Variation de l individu Frustrations
Particularités psychologiques Enervement Exposition â la violence Variation de l autre
Variations socio- culturelles Education familiales Renforcement de l agressivité DEROUTCHE
Dr Oussama ABOU SART Edition 3 année
1999 p 245
Bibliographie Psychologie sociale Dr Zine El Abidine DEROUTCHE
Dr Tarek Chawki
Edition 3 1999 p
327
Formation Pratique
1 ère semaine UNITE: L’ETABLISSEMENT - ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE
REFERENCE
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISES
TP PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
1
1.1
- Organisation administrative et pédagogique de l’Etablissement
Visite des services
Direction secrétariat
S! direction des études
Surveillance générale
Intendance
Connaître concrètement:
+ Les services qui composent l’établissement
+ Les tâches dévolus â
chacun
+ Les relations qui existent entre les services
+ La responsabilité des partenaires
Exposé succint sur:
1. l’établissement visité
2. Son organisation
3. Le rôle de chaque service
L’évaluation se fera
1! sur le terrain par l’intendant d’accueil sur une fiche de stage(cf modèle) chaque semaine
2! par le formateur
du centre sur la base des interrogations et des discussions au retour du stage permettant ainsi d‘apprécier le degré d’intéressement et
les acquis du stagiaire
2ème et 3ème semaine UNITE 2 / LE BUDGET
REFERENCE
MOYENS ET DONNEE
OBJECTIFS VISEES
T.P PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
2
- Les éléments de référence du budget
- Circulaires en vigueur
- Budget exercice précèdent
- Imprimés du budget
Maîtrise des données Estimation correcte des besoins dans la limite des ressources de l’établissement
Evaluation des tableaux de recettes et de dépenses
Evaluation des recettes et des dépenses
Rapport du chef d’établissement
//
4ème semaine UNITE: 3 ! L’EXECUTION DU BUDGET
REFERENCE
MOYENS ET DONNEE
OBJECTIFS VISEES
TP PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
3.3.1
3.3.2
Présentation de tous les registres et comptes ouverts qui servent â la tenue des écritures comptables
Faire ressortir les liens entre les différents registres, les recoupements et les concordances qui peuvent être opérés
Dans le cadre de la réglementation financière comprendre la nécessité du suivi et de la justification de toutes les opérations financières au moyen
d ‘écritures comptables
Tnscription sur les différents registres les opérations dans l’ordre et au moment ou elles se produisent
Etablir périodiquement la balance de manière â faire ressortir la situation e l’établissement
- Enumération des différents documents et registres comptables et leur utilité
- Citez les concordances
//
5ème, 6ème et 7ème semaine UNITE: 4 / LES RECETTES
REFERENCE
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISEES
T.P PROPOSES EUX STAGIAIRES
EVALUATION
4.1.1
4.1.2
4.2.2
4.2.3
4.2.4
4.2.5
1. Les tîtres de perceptîon
+ Le compte ouvert au trésor et â dîvers
+ Constatatîon et lîquîdatîon des dîfférents tîtres de recettes
1. Ouverture du quîttancîer
2. Etablîssement de quîttances
3. Arrêt du quîttancîer
Report des quîttances sur le sommîer des recettes
Ouverture sommîer des recettes
sur le compte ouvert au trésor
Le regîstre des CCP partîe recettes
Les arrêts
Déclassement d’une quîttance
Maîtrise dans la tenue des différents registres dans le respect des phases
Maîtrise de l’imputation
Maîtrise de la liquidation
Tenue des écritures en matière de recettes au moment ou elles se présentent, dans l’ordre ou elles se présentent et dans le respect de le réglementation
Etablissement de quittances
Report de ces quittances
Sur le sommier des recettes
Sur le registres concernés
Tenue et arrét du quittancier Exercices sur les carnets trésor et CCP
Déclassement d’une quittance
Annulation d’une quittance
//
8ème, 9ème, 10ème et 11ème semaine UNITE: 5 ! LES FRAIS SCOLAIRES
REFERENCE
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISEES
TP PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
Montage du registre des droits constatés
Constatation des présences
Liquidation des droits
Liquidation des bourses et du complément Etat
Report des sommes reçues des familles
Les billets d’entrées et de sorties
Les remises d’ordre
Les non valeur:Etudes de différents cas
Récapitulation trimestrielle
- Par classe
- Par catégorie
- Générale
Liquidation des bourses( les états)
Les B E R
Maîtrise de la réglementation et de la tenue du registre des droits constatés sur familles
Prise en charge de l’état des élèves présents et liquidation des droits
( famille, bourses, complément état )
Suivi des recouvrements
Suivi de la situation des bourses
Arrêt régulier des registres
Concordance des écritures comptables
Entre le sommier des recettes, le registre des droits constatés et le compte ouvert au trésor et â divers
Constatation de présence d’élèves inscrits sur l’état au 1er octobre boursiers et non
boursiers pour 2 classes 2
feuillets
Prise en charge des billets d’entrées et constatation sur le registre
Cas de l’élève boursier ayant payer
Repart es quittances sur le registre des droits constatés
Exercices de remise d’ordre et de non valeur
Arrêt trimestrielle de 2 feuillets
Report sur compte ouvert au trésor
Liquidation des bourses
II
Formation des intendants et sous intendants 93
12ème, 13ème et 14ème semaine UNITE: 6! LES DEPENSES
REFERENCE
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISES
T.P PROPOSES AUX STAGIAIRES.
EVALUATION
6.2.1.1
6.2.1.2
6.2.13
6.2.2
L’engagement des dépenses
1. Les carnets de bon de commande
2. Alimentation
3. Fonctionnement
La réception
- Les fiches de stocks
La comptabilité des engagements
- La tenue des feuillets d’engagement
La liquidation des dépenses
- Le registre des fournisseurs
- Responsabilité de l’ordonnateur
- Responsabilité de l’intendant
- Attestation du service fait
- Suivi de la consommation des crédits
- Evaluation exacte de la dépense
- Mise en forme des pièces justificatives
- Tenue du carnet de bons de commande en fonction des crédits ouverts ( feuillets des engagements)
- Réception de marchandises et denrées
- Tnventaire général et fiches de stocks
- Tenue des fiches d’engagement de dépenses
- Tenue des fiches des fournisseurs
- Réception des travaux
- Les différents états de liquidation
- Vérification des factures
- La facture commune â 02
articles
- Confection du mandat de paiement
II
Formatîon des întendants et sous întendants 94
6.2.3
6.2.4
6.2.4.3
6.3
6.4 L’ordonnancement
Le paîement
Les dîfférents modes de paîement
- Les écrîtures comptables
Classement des dépenses
-Par chapître et artîcles
Les achats au comptant par avance de caîsse
- Laboratoîres
- Cuîsînes
- Responsabilité de l’ordonnateur
- Responsabilité de l’intendant
- Tenus de la comptabilité des paiements
- Les écritures comptables concernant les paiements
- Dispositions particulièresaux achats par avance de caisse
- La régie Loi 90I21
- Les visas Vérification
- Vérification des disponibilités es crédits et des imputations
- Le carnet de CCP
- Le carnet Trésor
- Report des mandats sur
- Le sommier des dépenses et éventuellement sur le registre SHB
- Les bordereaux des mandats acquittés
- Changement d’imputation d’un mandat de paiement
- Les avances
- La comptabilité des achats au comptant
- Limite de chaque dépense(500DA)
- Justification de la dépense
- Le créancier
15ème 16ème 17ème et 18ème semaine UNITE: 1 LA COMPTABILITE MATIERE
REFERENCES
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISES
T P PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
7.1
7.2 La feuille de consommation
journalière
Les fiches de stocks
Le suivi des sorties
Le registre d’inventaire
La numérotation du mobilier et des équipements
Les fiches d’inventaires
Les prises en charge
Opération de vérification
Recollement Organisation des magasins
Suivi des entrées et sorties des denrées et des produits consommables
Vérification des fiches
1) avec les factures
2) avec le stock physique
Evaluation des besoins réels de l’établissement
Connaissance, identification et suivi du patrimoine mobilier de l’établissement Visite des magasins de l’établissement d’application
Etablissement d’une feuille
de consommation journalière
Vérification u stock physique avec le stock inscrit sur la feuille
Tenue des fiches de stock
Suivi des sorties (la prise en charge)
Prise en charge et inventaire du mobilier et équipements nouvellement acquis avec toutes les opérations qui s’y attachent
Examen du registre de l’établissement d’accueil et commentaire
11
18ème 19ème et 20ème semaine UNITE: 8 1 LES DEPENSES DE PERSONNEL
REFERENCES
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISEES
T P PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
8.1
8.2
8.5
8.2
8.6
8.7
Les cartes scolaires (admn et pédag)
Le dossier comptable
Ouverture des registres de traitements et les renseignements â y porter
Liquidation des traitements et indemnités
Les folios Les états récapitulatifs
Liquidation d’un rappel
Création de postes
Prise en charge des fonctionnaires
Apprendre â appliquer â chaque fonctionnaire selon son corps, son grade, sa situation familiale la grille des salaires et le taux des indemnités auxquels il a droit
Maîtrise de la réglementation
Etablissement des états de liquidation et des pièces justificatives des dépenses de personnel
Savoir faire le décompte de la période concernée et liquides les sommes dues
Examen des documents administratifs et comptables exigés pour l’installation et la rétribution d’un fonctionnaire
Examen et commentaire des registres de l’établissement d’application
Calcul de traitement pour différentes catégories de fonctionnaires avec toutes les situations familiales possibles
Report des traitements et indemnités sur les folios et récapitulation par chapitres budgétaires
Calcul d’un rappel
II
8.3
8.4
8.9 Les heures supplémentaires
Approbation du R G F
Etat es absences établi par SID es études ou le chef d’établissement
Les heures de suppléance
Etat des heures effectuées
Les états périodiques Apprendre â liquider les heures supplémentaires autorisées compte tenu des
absences et du calendrier scolaire
Saisir la différence entre heures supplémentaires et heures de suppléance Liquidation d’heures supplémentaires, prendre différents cas d’absences
Liquidation d’heures de suppléances
21ème semaine UNITE: 9 1 LES SERVICES HORS BUDGET
REFERENCES
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISES
T P PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
9.4
Opérations de recettes et de dépenses
1) Le compte 511
2) Le compte 512
3) Le compte 513
Report sur les différents registres
( sommiers et SHB)
Opérations de réaffectation
Tdentification des soldes
Arrêt du registre
La déchéance quadriennale
Maîtrise de spécificité de la réglementation des SHB
Respect des règles comptables en vigueur (loi 90-21 )
Suivi rigoureux de la comptabilité des SHB et des opérations en recettes et dépenses
Tdentification des soldes éventuels
Etablissement de quittance
SHB des différents comptes
Report sur le registre SHB
Reversement des réimputations
Liquidation et identification de la dépense
Tnscription sur le registre
Examen du registre SHB de l’établissement d’accueil
II
22ème semaine UNITE: 101L’ARRET DES ECRITURES COMPTABLES
23ème et 24ème semaine LA CAISSE
25ème et 26ème semaine LE COMPTE FINANCIER
REFERENCE MOYENS ET DONNEES OBJECTIFS VISES T.P PROPOSES AUX STAGIAIRES EVALUATION
10.1.2.
10.1.3
L’arrêt des écrîtures comptables
La caîsse
- Mettre en évidence l’obligation d’une tenue régulière des registre et des documents et du suivi stricte et rigoureux des opérations comptables
Nécessité d’arrêter régulièrement la caisse pour faire ressortir les disponibilités financières de l’établissement - Arrêt des sommiers
- Arrêt du quittancier
- Arrêt du compte ouvert au trésor
- Arrêt du registre des SHB
- Arrêt des bordereaux des mandats acquittés
- Arrêt des carnets CCP et
Trésor
- Arrêt des fiches d’engagement
- Vérification des
concordances
- Etats de rapprochement des comptes
Registres nécessaires â l’arrêt e la caisse
Les états de rapprochement Le registre de caisse journalière
Le livre journal de caisse
11
10.1.4
Le Compte Financier
La reddition des comptes
S’agissant d’un document permettant le contrôle sur pièces par la cour des comptes, il doit retracer fidèlement la comptabilité de l’établissement
Confection des tableaux détaillés des recettes et des dépenses
Titre 1 Les recettes:
vérification avec les registres Titre2 Les dépenses: Vérification
Reprise des résultats de l’exercice précédent Détermination du reliquat avec vérification
L’état des créances
Le rapport du chef d’établissement
11
UNITE : GESTION MATERIELLE
REFERENCE
MOYENS ET DONNEES
OBJECTIFS VISES
T.P PROPOSES AUX STAGIAIRES
EVALUATION
1
2
3
4
Visite de l’établissement
Les inventaires
La comptabilité matière dans les technicums
Taches des services d’intendance
Apprendre â faire un constat. Relever les insuffisances et les points forts
Organisation et prise en charge des biens meubles et immeubles
Connaître la comptabilité spécifique aux ateliers
Apprendre â répartir les
- Rapport concernant l’état des lieux et les remarques éventuelles
- Les fiches de stocks
- Les fiches d’inventaires
- Organisation des magasins
- Les fiches de liaison
(magasin- cuisine)
- Visite des ateliers
- Le bulletin de confection
- Les fiches de sorties
- Les liaisons magasinier – chef de travaux – chef d’atelier.
- Etablir un rapport sur le fonctionnement des ateliers
1) l’intendant d’accueil devra évaluer la motivation du stagiaire sur la base d’une fiche de stage
2) l’intendant formateur aura â évaluer le stagiaire les rapports de stage demandés
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Le personnel de service
Entretien des bâtiments et du mobilier
Les grosses réparations
La sécurité
Cadre de vie et animation taches
Suivi du fonctionnement de l’établissement et importance du service intérieur
Apprendre â répartir le taches et â en suivre les réalisations
Apprendre â suivre l’utilisation des équipements et du mobilier
Planification des grands travaux et classement en fonction de l’urgence
Responsabilité de l’intendant dans la sécurité des personnes et des biens
- Rapport sur l’établissement d’accueil
- Suivre le fonctionnaire e evice dans ses tournées et établir un rapport
- Etablir un tableau de service des agents
- Visite de l’atelier du factotum Fiche des travaux
- Le cahier des travaux
- Le carnet de bord du véhicule
- Le cahier de communication téléphoniques
- Visites régulières des terrasses et des bouches d’évacuation
- Constitution du dossier
- Rapport d’opportunité
- Suivi des opérations
- Réception des travaux et
PV de réception
- Mesures contre le vol
Rapport concernant l’établissement d’accueil avec observations et critiques
sur l’impact du cadre de vie
FORMATION DES INTENDANTS
ET SOUS INTENDANTS
Contenus Pages
Formation des intendants et sous intendants……………
-Formation théorique
1- Gestion financière …………………………………………
2- Gestion materielle …………………………………………
3- Finances publiques ……………………………………….
4- Droit civil ………………………………………………….
5- Droit administratif ………………………………………..
6- législation scolaire ………………………………………...
7- Le droit du travail …………………………………………
8- Le management ……………………………………………
9- Tnformatique ………………………………………………
10- Psychologie éducative & sociale ………………………...
- Formation pratique ……………………………………… 01
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( تقرير عن مشاركة سيئة )، و الموجودة أسفل كل مشاركة .
2010-01-08, 21:17
العرض المتطور
