أود الإشارة إلى أنّي بحثت كثيرًا وطويلاً في النت فلم أجد سوى محضر اجتماع للندوة الجهوية للوسط بتاريخ 2011.10.06 والذي يذكر هذه النقطة كما يلي :
Au sujet des dispositions relatives à l’aménagement du volume horaire d’enseignement au profit des Maîtres Assistants préparant une thèse de doctorat (article 7), il peut être accordé un allègement de la charge statutaire d’enseignement au maximum de 1/3 du volume horaire total exigé par année et sur deux années au maximum. Cette réduction est accordée sur demande de l’intéressé(e) après avis du Comité Scientifique du Département et du directeur de thèse.