اعلان الى مسؤولي الفرق المنخرطة في البطولات الرياضية لكرة القدم ، هذا يهمكم.

[الحاج الشارف]

FEDERATION ALGERIENNE DE FOOTBALL



Dispositions règlementaires relatives aux compétitions
de la saison 2008/2009
1. Périodes de dépôt et d’enregistrement des licences
Le dépôt et l’enregistrement des licences (transferts, renouvellement et nouvelles licences) doit s’effectuer auprès des ligues pendant les périodes ci-dessous :
Clubs de division nationale une :

- Période d’été : du 06 Juillet 2008 au 31 Juillet 2008.
- Période d’hiver : du 13 Décembre 2008 au 14 Janvier 2009

Clubs de division nationale deux :

- Période d’été : du 06 Juillet 2008 au 06 Août 2008.
- Période d’hiver : du 13 Décembre 2008 au 14 Janvier 2009

Clubs relevant de ligue inter-régions

- Période d’été : du 06 Juillet 2008 au 20 Août 2008.
- Période d’hiver : du 13 Décembre 2008 au 14 Janvier 2009

Clubs relevant des ligues régionales du « Nord »

- Période d’été : du 06 Juillet 2008 au 27 Août 2008.
- Période d’hiver : du 13 Décembre 2008 au 14 Janvier 2009

Clubs relevant des ligues régionales du « Sud »

- Période d’été : du 06 Juillet 2008 au 17 Septembre 2008.
- Période d’hiver : du 13 Décembre 2008 au 14 Janvier 2009

Clubs relevant des ligues de wilaya et équipes féminines :

- Période d’été : du 06 Juillet 2008 au 17 Septembre 2008.
- Période d’hiver : du 13 Décembre 2008 au 14 Janvier 2009

En conséquence aucune demande de licence de quelque nature que ce soit ne sera acceptée par les ligues en dehors de périodes ci-dessus fixées.

2. Catégories d’équipes à engager obligatoirement :

Clubs des divisions nationales une et deux :
- Une équipe « seniors » joueurs nés avant le 01 Janvier 1989 (gestion ligue nationale)
- Une équipe « juniors » U-20, joueurs nés en 1989 et 1990 (gestion ligue inter-régions)
- Une équipe « juniors » U-20, joueurs nés en 1991 (gestion ligue régionale)
- Une équipe « Cadets » U-17, joueurs nés en 1992 (gestion ligue inter-régions)
- Une équipe « Cadets » U-17, joueurs nés en 1993 (gestion ligues régionales)
- Une équipe « minimes » U-15, joueurs nés en 1994 et 1995 (gestion ligues régionales).
- Une équipe « benjamins » U-13, joueurs nés en 1996 et 1997(gestion ligue de wilaya)

Clubs de la division Inter-Régions :
- Une équipe « Seniors » joueurs nés avant le 01 Janvier 1989
- Une équipe « Juniors » U-20 nés en 1989, 1990 et 1991
- Une équipe « Cadets » U-17 nés en 1992 et 1993
- Une équipe «Minimes » U-15 joueurs nés en 1994 et 1995
- Une équipe «Benjamins » U-13 joueurs nés en 1996 et 1997

Clubs des autres divisions :
- Une équipe « Seniors » nés avant le 01 Janvier 1989
- Une équipe U-20 : joueurs nés en 1989, 1990 et 1991
- Une équipe U-17 : joueurs nés avant en 1992 et 1993
- Une équipe U-15 : joueurs nés en 1994 et 1995
- Une équipe U-13 : joueurs nés en 1996 et 1997 (facultatif)

Les conditions de participation en championnat et en coupe d’Algérie des équipes
U-20 et U-17des divisions nationales une et deux seront portées à la connaissance des clubs ultérieurement.
L’établissement et la délivrance des licences des catégories de jeunes ci-dessus citées est du ressort de la ligue gestionnaire du championnat

3. Engagement des associations pour la saison 2008/2009 :

Le dossier d’engagement doit être constitué des pièces suivantes ::

1-Bulletin d’engagement dans les compétitions ;
2-Une attestation délivrée par l’assureur conforme au contrat d’assurance concernant l’ensemble des membres du club, en application de l’article 57 des règlements généraux ;
3- Une liste des membres du comité directeur mandatés pour représenter le club auprès la Fédération Algérienne de Football et des ses ligues ;
4- Un quitus délivré par la ligue d’origine pour les clubs changeant de ligue ;
5- Une attestation de domiciliation délivrée par le gestionnaire de l’infrastructure sportive ;
6- L’engagement, signé par le président du club de respecter les règlements généraux et de les faire respecter par ses membres ;
7- L’engagement, signé par le président du club de faire participer les cadres techniques, médicaux et administratifs du club aux réunions et séminaires organisés par la fédération et les ligues ;
8- Le paiement de la contribution aux frais de gestion ;
9- L’engagement de respecter les dispositions des contrats de la F.I.F.A ; de la Confédération africaine de football ; de l’Union arabe de football, et de la Fédération Algérienne de football, relatives aux droits de retransmissions et de publicité ;
10- L’engagement de respecter les domiciliations des matchs de championnat et de coupe d’Algérie conformément aux règlements généraux ;
11- S’engager à fournir le dossier médical de chaque joueur tel que défini par la commission médicale fédérale.

4. Dépôt des dossiers d’engagement :
Les dossiers d’engagement complets doivent être déposés, contre accusé de réception auprès :

- De la Ligue Nationale pour les clubs de la division nationale une au plus tard le 30Juillet 2008.
- De la Ligue Nationale pour les clubs de la division nationale deux au plus tard le 13 Août 2008.
- De la Ligue Inter-Régions pour les clubs de la division inter-régions au plus tard le 27 Août 2008.
- Des Ligues Régionales pour les clubs des divisions régionales au plus tard le 11 Septembre 2008.
- Des Ligues de Wilaya pour les clubs gérés par les ligues au plus tard le 18 Septembre 2008.
- De la Ligue Nationale pour les clubs du championnat national « féminin » au plus tard le 01 Octobre 2008.
- Des Ligues Régionales pour les clubs du championnat régional « féminin » au plus tard le 05 Novembre 2008.

Tout dossier d’engagement parvenant incomplet ou déposé après les délais fixés ci-dessus sera rejeté et le club ne pourra prendre part à aucune compétition officielle.

5. Nombre de joueurs à engager par club :
Le nombre de joueurs qu’un club peut engager est limité à :

- 30 joueurs seniors au maximum pour tous les clubs.
- 30 joueurs au minimum pour les catégories « jeunes » pour les clubs des divisions nationales une et deux et inter-régions.
- 20 joueurs au minimum pour les catégories « jeunes »pour les autres divisions.
- 18 joueuses au minimum pour les équipes féminines.

6. Transfert des joueurs seniors algériens :
6.1 : durant la première période de dépôt et l’enregistrement des licences :
Un club peut recruter dans le cadre des transferts autant de joueurs « seniors » qu’il souhaite sans pour autant dépasser le nombre arrêté au paragraphe 05 ci-dessus.
6.2 : Durant la deuxième période de dépôt et d’enregistrement des licences :
Un club ne peut faire enregistrer que cinq (05) joueurs seniors au maximum, ce dans la limite fixée au paragraphe 05 ci-dessus (transferts, renouvellement, nouvelles licences et prêts)

7. Joueurs de nationalité étrangère :
L’engagement des joueurs de nationalité étrangère est exclusivement réservé aux clubs de la division nationale une. Le nombre est limité à trois (03) joueurs au maximum. Les dossiers doivent être en conformité avec les dispositions des règlements généraux.

Remarque importante : aucun joueur étranger ne pourra être qualifié dans les autres divisions.

8. Catégories d’âges des joueurs :

- Seniors : nés avant le 01 Janvier 1989
- U-20 : nés en 1988 – 1990 et 1991
- U-17 : nés en 1992 et 1993
- U-15 : nés en 1994 et 1995
- U-13 : nés en 1996 et 1997

9. Montant de la contribution aux frais généraux :

- Nationale une et deux = 600.000.00 DA
- Inter-Régions = 400.000.00 DA
- Régionale une et deux = 250.000.00 DA
- Régionale trois = 200.000.00 DA
- Wilaya =150.000.00 DA
Les équipes féminines et de fustall sont exemptées du paiement de la contribution aux frais généraux.

10. Indemnisation des clubs formateurs – Passeport du joueur :

Conformément aux dispositions du règlement FIFA portant statut et transfert du joueur, tout joueur disposera d’un passeport qui récapitulera sa carrière de l’age de 12 ans à 23 ans.

Ce document tenu en double (un exemplaire pour le club et un exemplaire pour le joueur) permettra aux clubs formateurs de solliciter lors de chaque transfert, le paiement de l’indemnité de solidarité.

Montant de l’indemnité de formation :
Transfert entre clubs Algériens (joueurs signant un 1er contrat professionnel)

Clubs / Divisions Montant pour la saison 2008/2009
Nationale Une 400.000.00 DA
Nationale Deux 300.000.00 DA
Inter-Régions 200.000.00 DA
Régionales 200.000.00 DA
Wilaya 100.000.00 DA

Transferts vers l’étranger en qualité de joueur professionnel
(déterminés par la circulaire FIFAN° 959 du 169/03/2006)

Catégorie Clubs / Divisions Montant
02 Nationale 1et 2 et Inter-Régions 30.000.00 USD
03 Divisions Régionales 10.000.00 USD
04 Division Wilaya 2.000.00 USD

Montant de l’indemnité de solidarité :

Une indemnité de solidarité sera payée conformément au règlement FIFA chaque fois qu’un joueur professionnel est transféré avant l’expiration de son contrat. Elle est fixée à 5% du montant du contrat.

11. Catégories de licences :

-Joueurs amateurs :
La licence du joueur amateur est annuelle.

-Joueurs professionnels :
La licence du joueur professionnel est réservée aux joueurs liés par un contrat avec le club

Le numéro du contrat du joueur sera apposé sur la licence du joueur professionnel.

Le statut du joueur professionnel est réservé aux joueurs des clubs des divisions nationales une et deux et division Inter-Régions.

Les joueurs de clubs de ces divisions sont considérés comme joueurs amateurs s’ils ne produisent pas de contrat écrit à l’appui de la licence.

Les clubs des divisions nationales une et deux et de division Inter-Régions peuvent engager des joueurs professionnels et des joueurs amateurs. Les clubs des autres divisions (Régionale et Wilaya) ne peuvent engager que des joueurs amateurs.

12. Dossier de transfert :
12. (a) :
Les dossiers de transfert de joueurs doivent ètre déposés auprès des ligues concernées contre accusé de réception dans les délais impartis. Ils doivent comprendre :

Une demande de licence annuelle pour les joueurs de statut amateur. L’attestation de libération n’est pas exigible.

Une demande de licence annuelle ou pluriannuelle pour les joueurs de statut professionnel à laquelle est obligatoirement joint le contrat du joueur.

Les joueurs dont le contrat expire à la fin de la saison 2007/2008 ne sont pas soumis à libération (contrat de transfert définitif)

12. (b) :
Les contrats des joueurs professionnels des clubs de la division inter-régions rétrogradant en division inférieure à la fin de saison 2007/2008 sont considérés comme résiliés.

Les joueurs sont libres de tout engagement vis-à-vis de leurs clubs et peuvent opter pour les clubs de leurs choix sans libération (contrat de transfert définitif)

13. Certificat médical :

Toute demande de licence (joueur amateur ou professionnel) devra être accompagnée d’un certificat médical conforme au modèle défini par la commission médicale fédérale.

14. Prêts de joueurs professionnels :

1. Les prêts de joueurs sont réservés aux clubs des divisions Nationale Une et Deux et ceux de la division Inter-Régions et ne concernent que les joueurs professionnels.

2. Le nombre de prêts de joueurs professionnel est fixé à deux joueurs.

3. Tout prêt de joueurs professionnel doit obligatoirement faire l’objet d’un contrat signé par les présidents des deux clubs concernés et le joueur.

4. Tout contrat de prêt ne saurait être inférieur à six (06) mois sous peine de nullité.

15. Dates de reprise des différents championnats :

- Nationale Une : 07 Août 2008
- Nationale Deux : 22 Août 2008
- Inter-Régions : 11Septembre 2008.
- Régionales « Nord » : 26 Septembre 2008
- Régionales « Sud »

- OUARGLA : 03 Octobre 2008.
- BECHAR : 03 Octobre 2008
- National féminin : 10 Octobre 2008 (sous toutes réserves)
- Régional féminin : 20 Novembre 2008.

16. Engagement des clubs participant aux compétitions internationales :

Les clubs devant participer aux compétitions internationales interclubs s’engageront obligatoirement à respecter les dates des matchs de la CAF ou de l’Union Arabe qui seront fixées par la Ligue Nationale Football (LNF).


منقـــــــــــــــــول عن :الــفـ FAF ــــاف

[messi]

شكرا لك أخي الحاج الشارف