abdou19ab
2017-01-23, 14:28
bonjour;
est ce que dans le cas ou nos besoins ne serons jamais satisfaire par un seul fournisseur.on peux faire un contrat avec deux fournisseur selon leur ordre dans le pv d'évaluation .ou on affecte la grande partie au premier et le reste de prestation au deuxième avec l'accord des deux fournisseurs.est ce que cette solution est légal il y a un article dans le code des marché qui autorise ça
et merciالبسملة1
est ce que dans le cas ou nos besoins ne serons jamais satisfaire par un seul fournisseur.on peux faire un contrat avec deux fournisseur selon leur ordre dans le pv d'évaluation .ou on affecte la grande partie au premier et le reste de prestation au deuxième avec l'accord des deux fournisseurs.est ce que cette solution est légal il y a un article dans le code des marché qui autorise ça
et merciالبسملة1